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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2002)

   de conservation ci-après en vertu de l'Article IX.2(i) de la Convention : 1. Lors de chaque réunion annuelle ... aux conditions régissant la délivrance de ce permis relativement aux secteurs, espèces et dates autorisées ... d'une manière qui compromet la réalisation des objectifs de la Convention conformément à l'Article XXII ... pour que : a) la délivrance d'une licence à un navire mentionné sur la Liste des navires IUU, l'autorisant à pêcher ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXI Period in Force:  2002- 2004 ...

   Conservation Measure : 10-06 (2002)

2. Ébauche de manuel pour les campagnes d'évaluation par chalutages de fond dans la zone de la convention

   à la CCAMLR Données par trait comprenant Date et heure Strate sélectionnée pour le trait Position ...

   Document : Site Section: Conservation and Management

3. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2008)

   l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'Article IX ... au secrétariat qui le distribue aux Membres au moins six mois avant la date prévue pour le début des recherches ... dans lesquelles la recherche sera menée _________________________ Dates prévues d'entrée et de sortie ... scientifiques, lorsque les estimations de capture saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci-dessus ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVII Period in Force:  2008- 2009 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2008)

4. Calendrier 2016 de la CCAMLR

   indique les dates à retenir pour la CCAMLR et montre des graphiques du crépuscule nautique de différents ...

   Page : Site Section: Publications

5. Rapport de pêcherie : Pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. de la division 58.4.3b

   . Aucune mortalité de mammifères marins ou interaction avec ces animaux n'a été déclarée. 22. Le WG-IMAF ... mentionné. (Source : données des observateurs et données à échelle précise déclarées jusqu'à octobre 2006 ...

   Document : Site Section: Publications

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2010)

   l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l’article IX ... au secrétariat qui le distribue aux Membres au moins six mois avant la date prévue pour le début des recherches ... _______________________________________ Division et sous-zone dans lesquelles la recherche sera menée _________________________ Dates prévues ... scientifiques, lorsque les estimations de capture saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci-dessus ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIX Period in Force:  2010- 2011 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2010)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2009)

   l'application des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l’article IX ... au secrétariat qui le distribue aux Membres au moins six mois avant la date prévue pour le début des recherches ... _______________________________________ Division et sous-zone dans lesquelles la recherche sera menée _________________________ Dates prévues ... scientifiques, lorsque les estimations de capture saisonnière correspondent à la quantité mentionnée ci-dessus ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- 2010 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2005)

   de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ... de cette licence relativement aux secteurs, espèces et dates autorisées ; ou ii) n'a pas enregistré ou déclaré ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PC 6. Le secrétaire exécutif dresse ... ; viii) la date à laquelle le navire a été porté pour la première fois sur la Liste des navires INN-PC ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIV Period in Force:  2005- 2006 ...

   Conservation Measure : 10-06 (2005)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2006)

   de la Convention, adopte, par la présente, la mesure de conservation ci-après en vertu de l'Article IX ... de cette licence relativement aux secteurs, espèces et dates autorisées ; ou ii) n'a pas enregistré ou déclaré ... à l'Article XXII de la Convention. Projet de Liste des navires INN-PC 6. Le secrétaire exécutif dresse ... ; viii) la date à laquelle le navire a été porté pour la première fois sur la Liste des navires INN-PC ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXV Period in Force:  2006- 2008 ...

   Conservation Measure : 10-06 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 203/XIX (2000)

    , ou la date à laquelle la limite de capture des espèces visées ou des espèces accessoires est atteinte, selon ... :  Division 58.4.3b Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000- 2002 ...

    Conservation Measure : 203/XIX (2000)

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