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1. Resolution Resolution 10/XII (1993)

   de conservation stipulés à l'article II de la Convention, notamment celui concernant le maintien des rapports ... de l'Antarctique, Rappelant l'article XI de la Convention selon lequel la Commission doit s'efforcer de coopérer ... at meeting:  CCAMLR-XII Period in Force:  1993- ...

   Resolution : 10/XII (1993)

2. Resolution Resolution 18/XXI (2002)

   et dans les zones adjacentes, compte tenu de l'article 87 de l'UNCLOS et en reconnaissance des obligations ... relatives à la conservation des ressources marines vivantes de la haute mer en vertu des articles 117 à 119 ... meeting:  CCAMLR-XXI Period in Force:  2002- ...

   Resolution : 18/XXI (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2017)

   à l'article XXIV de la Convention, la Commission a adopté le système international d'observation scientifique ... , Notant l'Article XXI de la Convention selon lequel les Parties contractantes doivent prendre ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Projet de rapports CCAMLR ... - 2018 ... CCAMLR Compliance Evaluation Procedure Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2019)

   à l'article XXIV de la Convention, la Commission a adopté le système international d'observation scientifique ... , Notant l'Article XXI de la Convention selon lequel les Parties contractantes doivent prendre ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Projet de rapports CCAMLR ... CCAMLR Compliance Evaluation Procedure Adopted at Meeting:  CCAMLR-38 Period in Force:  2019- ...

   Conservation Measure : 10-10 (2019)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2014)

   de l'Article II, adopte la présente mesure de conservation : 1. Sous réserve de l’examen visé au paragraphe ... en œuvre de l’article II de la Convention, compte tenu des besoins en ressources des prédateurs terrestres ... :  Euphausia superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIII Period in Force:  2014- 2016 ...

   Conservation Measure : 51-07 (2014)

6. Resolution Resolution 14/XIX (2000)

   , de ne pas les promouvoir et de ne pas remplir leurs obligations en vertu de l'article XXII qui stipule ... contractantes qui ne l'appliquent pas, Prenant des mesures conformément à l'article X de la Convention ... :  Dissostichus spp. Adopted at meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000- ...

   Resolution : 14/XIX (2000)

7. Resolution Resolution 13/XIX (2000)

   , de ne pas les promouvoir et de ne pas remplir leurs obligations en vertu de l'Article XXII qui stipule qu'il est nécessaire ... qui ne l'appliquent pas, Prenant des mesures conformément à l'Article X de la Convention, 72 ... Flagging and Licensing of Non-Contracting Party Vessels Adopted at meeting:  CCAMLR-XIX Period in ...

   Resolution : 13/XIX (2000)

8. Resolution Resolution 11/XIII (1994)

   de l'Antarctique. 4. Il a été convenu que, conformément à l'Article X, la Commission signalerait ... de l'Article I;X de la Convention : 1. Lorsqu'un ou plusieurs membres de la Commission menant, ou prévoyant ... Cape Shirreff CEMP Protected Area Adopted at meeting:  CCAMLR-XIII Period in Force:  1994- 1995 ...

   Resolution : 11/XIII (1994)

9. Resolution Resolution 11/XII (1993)

   . En vertu de l'Article X, la Commission attirera l'attention sur cette Mesure de conservation de tout Etat ... à l'Article X, la Commission signalerait cette résolution à l'attention de tout état n'adhérant ... Cape Shirreff CEMP Protected Area Adopted at meeting:  CCAMLR-XII Period in Force:  1993- 1994 ...

   Resolution : 11/XII (1993)

10. Conservation Measure Conservation Measure 82/XIII (1994)

    de gestion, la Mesure de conservation 62KI entre en vigueur le le' mai 1993. 5. En vertu de l'Article ... . 5. Il a été convenu qu'en vertu de l'Article X, la Commission attirerait l'attention sur cette mesure de conservation ... Protection of the Cape Shirreff CEMP Site Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIII Period in Force:  1994 ...

    Conservation Measure : 82/XIII (1994)

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