Résultats de la recherche
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Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2011)
de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l’article IX de la Convention ... seraient conformes à l’Article II de la Convention • évaluation des échelles temporelles nécessaires ...
Conservation Measure : 24-01 (2011)
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Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2012)
de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l’article IX de la Convention ... seraient conformes à l'Article II de la Convention • évaluation des échelles temporelles nécessaires ...
Conservation Measure : 24-01 (2012)
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Resolution Resolution 7/IX (1990)
dérivants ne sera pas acceptée dans la zone de la Convention. 3. En vertu de l'article X, il a été convenu ...
Resolution : 7/IX (1990)
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Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2009)
en œuvre de l’article II de la Convention, compte tenu des besoins en ressources des prédateurs terrestres ...
Conservation Measure : 51-07 (2009)
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Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2011)
de garantir la mise en œuvre de l’article II de la Convention, compte tenu des besoins en ressources ...
Conservation Measure : 51-07 (2011)
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Resolution Resolution 26/XXVI (2007)
aux projets de la CCAMLR pour l'Année polaire internationale, Notant l'Article IX de la Convention ... International Polar Year/Census of Antarctic Marine Life Adopted at meeting: CCAMLR-XXVI Period ...
Resolution : 26/XXVI (2007)
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Conservation Measure Conservation Measure 22-09 (2011)
la présente mesure de conservation en vertu des articles II et IX de la Convention : La protection des VME ...
Conservation Measure : 22-09 (2011)
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Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2013)
de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX de la Convention ... les limites de capture proposées seraient conformes à l'Article II de la Convention • évaluation ...
Conservation Measure : 24-01 (2013)
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Conservation Measure Conservation Measure 22-09 (2012)
la présente mesure de conservation en vertu des articles II et IX de la Convention : Protection des VME ...
Conservation Measure : 22-09 (2012)
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Conservation Measure Conservation Measure 120/XVI (1997)
acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche ...
Conservation Measure : 120/XVI (1997)