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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2009)

   rendu des résultats de chaque contrôle mené en vertu de la présente mesure de conservation dans les 30 ...

   Conservation Measure : 10-03 (2009)

2. Note d'information sur CCAMLR-XXXI

   , Hobart, Tasmania, Australia. Les locaux seront ouverts de 7h45 à 18h30/19h00 du lundi au vendredi ...

   Page : Site Section: Meetings

3. f-cc-ix-a8.pdf

   ... adequate avait Ot~ appliqu~e. 1 9. II a ~t~ soulign~ qu’en vertu de I’article XXl 2) de la Convention application/pdf attached to:SCOI-90

   Meeting Report : SCOI-90

4. Conservation Measure Conservation Measure 98/XIV (1995)

   dans la zone de la Convention. 3. En vertu de l'Article X, il a été convenu que la Commission devrait ... de la Convention La Commission, Rappelant les principes de conservation stipulés à l'Article II ... exploitées, dépendantes ou associées des ressources marines vivantes de l'Antarctique, Rappelant l'Article ...

   Conservation Measure : 98/XIV (1995)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2016)

   à l'article XXIV de la Convention, la Commission a adopté le système international d'observation scientifique ... , Notant l'Article XXI de la Convention selon lequel les Parties contractantes doivent prendre ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Projet de rapports CCAMLR ...

   Conservation Measure : 10-10 (2016)

6. Resolution Resolution 10/XII (1993)

   de conservation stipulés à l'article II de la Convention, notamment celui concernant le maintien des rapports ... de l'Antarctique, Rappelant l'article XI de la Convention selon lequel la Commission doit s'efforcer de coopérer ...

   Resolution : 10/XII (1993)

7. Resolution Resolution 18/XXI (2002)

   et dans les zones adjacentes, compte tenu de l'article 87 de l'UNCLOS et en reconnaissance des obligations ... relatives à la conservation des ressources marines vivantes de la haute mer en vertu des articles 117 à 119 ...

   Resolution : 18/XXI (2002)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2017)

   à l'article XXIV de la Convention, la Commission a adopté le système international d'observation scientifique ... , Notant l'Article XXI de la Convention selon lequel les Parties contractantes doivent prendre ... de la Convention et des mesures de conservation adoptées par la Commission, Notant que, conformément à l'Article ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Projet de rapports CCAMLR ... - 2018 ...

   Conservation Measure : 10-10 (2017)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-07 (2014)

   de l'Article II, adopte la présente mesure de conservation : 1. Sous réserve de l’examen visé au paragraphe ... en œuvre de l’article II de la Convention, compte tenu des besoins en ressources des prédateurs terrestres ...

   Conservation Measure : 51-07 (2014)

10. Conservation Measure Conservation Measure 63/XII (1993)

    suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. En règle générale, dès que les emballages ... et est adoptée en vertu de l'Article IX de la Convention. 1. Application générale a) Les captures de tout ...

    Conservation Measure : 63/XII (1993)

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