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1. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2009)

   en respectant les principes de conservation stipulés dans l’article II de la Convention, Consciente ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l’article IX de la Convention, y compris le recours ... , par la présente, la mesure de conservation suivante conformément à l’article IX de la Convention : Gestion ...

   Conservation Measure : 22-06 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2015)

   les principes de conservation stipulés dans l'article II de la Convention, Consciente de la nécessité ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l'article IX de la Convention, y compris le recours ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : Gestion ...

   Conservation Measure : 22-06 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2017)

   les principes de conservation stipulés dans l'article II de la Convention, Consciente de la nécessité ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l'article IX de la Convention, y compris le recours ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : Gestion ...

   Conservation Measure : 22-06 (2017)

4. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2019)

   les principes de conservation stipulés dans l'article II de la Convention, Consciente de la nécessité ... a été adoptée, Notant par ailleurs l'importance de l'article IX de la Convention, y compris le recours ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : Gestion ...

   Conservation Measure : 22-06 (2019)

5. Conservation Measure Conservation Measure 22-05 (2008)

   la présente mesure de conservation, en vertu de l'article IX de la Convention : 1. L'utilisation d'engins ...

   Conservation Measure : 22-05 (2008)

6. Conservation Measure Conservation Measure 22-08 (2009)

   à l'article II de la Convention, adopte la mesure suivante : 1. La pêche dans les pêcheries exploratoires ...

   Conservation Measure : 22-08 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-01 (1998)

   La Commission adopte la présente mesure de conservation, en vertu de l’article IX de la Convention ...

   Conservation Measure : 10-01 (1998)

8. Resolution Resolution 8/X (1991)

   qu'en vertu de l'Article X, la Commission attirerait l'attention sur cette résolution de tout Etat ...

   Resolution : 8/X (1991)

9. Conservation Measure Conservation Measure 22-05 (2006)

   acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ...

   Conservation Measure : 22-05 (2006)

10. Comité Permanent sur l'Administration et les Finances (SCAF)

    sur l'administration et les finances (SCAF) conformément à l'article XIII 6) de la Convention. 2. La Commission élit ...

    Document : Site Section: Publications

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