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1. Resolution Resolution 13/XIX (2000)

   , de ne pas les promouvoir et de ne pas remplir leurs obligations en vertu de l'Article XXII qui stipule qu'il est nécessaire ... qui ne l'appliquent pas, Prenant des mesures conformément à l'Article X de la Convention, 72 ...

   Resolution : 13/XIX (2000)

2. Resolution Resolution 14/XIX (2000)

   , de ne pas les promouvoir et de ne pas remplir leurs obligations en vertu de l'article XXII qui stipule ... contractantes qui ne l'appliquent pas, Prenant des mesures conformément à l'article X de la Convention ...

   Resolution : 14/XIX (2000)

3. Resolution Resolution 11/XIII (1994)

   de l'Antarctique. 4. Il a été convenu que, conformément à l'Article X, la Commission signalerait ... de l'Article I;X de la Convention : 1. Lorsqu'un ou plusieurs membres de la Commission menant, ou prévoyant ...

   Resolution : 11/XIII (1994)

4. Resolution Resolution 11/XII (1993)

   . En vertu de l'Article X, la Commission attirera l'attention sur cette Mesure de conservation de tout Etat ... à l'Article X, la Commission signalerait cette résolution à l'attention de tout état n'adhérant ...

   Resolution : 11/XII (1993)

5. Conservation Measure Conservation Measure 82/XIII (1994)

   de gestion, la Mesure de conservation 62KI entre en vigueur le le' mai 1993. 5. En vertu de l'Article ... . 5. Il a été convenu qu'en vertu de l'Article X, la Commission attirerait l'attention sur cette mesure de conservation ...

   Conservation Measure : 82/XIII (1994)

6. Dissostichus eleginoides ZEE des îles du Prince Édouard (sous-zone 58.7 et une partie de 58.6)

   de pêche s'étend du 1er décembre au 30 novembre. Saison de pêche Total des captures déclarées ...

   Document : Site Section: Publications

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2015)

   circulaire de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 ...

   Conservation Measure : 21-03 (2015)

8. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2002)

   d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'Article ... IX, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article ...

   Conservation Measure : 21-01 (2002)

9. Conservation Measure Conservation Measure 118/XVII (1998)

   de conservation suivante, en vertu de l'Article IX.2 (i) de la Convention : 1. Il est présumé que tout navire ... immédiatement à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétariat transmet ...

   Conservation Measure : 118/XVII (1998)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2006)

    d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'Article ... IX, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article ...

    Conservation Measure : 21-01 (2006)

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