Résultats de la recherche
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Resolution Resolution 13/XIX (2000)
, de ne pas les promouvoir et de ne pas remplir leurs obligations en vertu de l'Article XXII qui stipule qu'il est nécessaire ... qui ne l'appliquent pas, Prenant des mesures conformément à l'Article X de la Convention, 72 ...
Resolution : 13/XIX (2000)
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Resolution Resolution 14/XIX (2000)
, de ne pas les promouvoir et de ne pas remplir leurs obligations en vertu de l'article XXII qui stipule ... contractantes qui ne l'appliquent pas, Prenant des mesures conformément à l'article X de la Convention ...
Resolution : 14/XIX (2000)
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Resolution Resolution 11/XIII (1994)
de l'Antarctique. 4. Il a été convenu que, conformément à l'Article X, la Commission signalerait ... de l'Article I;X de la Convention : 1. Lorsqu'un ou plusieurs membres de la Commission menant, ou prévoyant ...
Resolution : 11/XIII (1994)
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Resolution Resolution 11/XII (1993)
. En vertu de l'Article X, la Commission attirera l'attention sur cette Mesure de conservation de tout Etat ... à l'Article X, la Commission signalerait cette résolution à l'attention de tout état n'adhérant ...
Resolution : 11/XII (1993)
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Conservation Measure Conservation Measure 82/XIII (1994)
de gestion, la Mesure de conservation 62KI entre en vigueur le le' mai 1993. 5. En vertu de l'Article ... . 5. Il a été convenu qu'en vertu de l'Article X, la Commission attirerait l'attention sur cette mesure de conservation ...
Conservation Measure : 82/XIII (1994)
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Dissostichus eleginoides ZEE des îles du Prince Édouard (sous-zone 58.7 et une partie de 58.6)
de pêche s'étend du 1er décembre au 30 novembre. Saison de pêche Total des captures déclarées ...
Document : Site Section: Publications
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Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2015)
circulaire de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 ...
Conservation Measure : 21-03 (2015)
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Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2002)
d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'Article ... IX, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article ...
Conservation Measure : 21-01 (2002)
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Conservation Measure Conservation Measure 118/XVII (1998)
de conservation suivante, en vertu de l'Article IX.2 (i) de la Convention : 1. Il est présumé que tout navire ... immédiatement à la Commission conformément à l'Article XXII de la Convention. Le secrétariat transmet ...
Conservation Measure : 118/XVII (1998)
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Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2006)
d'une nouvelle pêcherie, elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'Article ... IX, adopte, par le présent document, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article ...
Conservation Measure : 21-01 (2006)