Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 119/XVI (1997)

   de conservation suivante, en vertu de l'Article ï~ de la Convention : Toute Partie contractante interdit ...

   Conservation Measure : 119/XVI (1997)

2. Conservation Measure Conservation Measure 63/XV (1996)

   de l'Article IX de la Convention : 1 . L'utilisation de courroies d'emballage en plastique pour sceller ...

   Conservation Measure : 63/XV (1996)

3. Conservation Measure Conservation Measure 68/XII (1993)

   étant une Zone spécialement destinée à la protection et à l'étude scientifique conformément à l'Article IX ...

   Conservation Measure : 68/XII (1993)

4. Conservation Measure Conservation Measure 147/XVIII (1999)

   , par le présent acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute ...

   Conservation Measure : 147/XVIII (1999)

5. Conservation Measure Conservation Measure 147/XIX (2000)

   de conservation ci-après conformément à l'Article IX de la Convention : 1. Toute partie contractante veille ...

   Conservation Measure : 147/XIX (2000)

6. Comite Permanent sur l'Application et l'Observation des Mesures (SCIC) Attributions et Organisation de ses Travaux

   à l'application des articles X, XXI, XXII et XXIV de la Convention. 2. Le Comité : i) examine et évalue ...

   Document : Site Section: Publications

7. Conservation Measure Conservation Measure 22-04 (2010)

   de conservation 24-01, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention ...

   Conservation Measure : 22-04 (2010)

8. Conservation Measure Conservation Measure 31-02 (2007)

   et est adoptée en vertu de l'article IX de la Convention. Application générale 1. À la suite d'une ...

   Conservation Measure : 31-02 (2007)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2006)

   , adopte, par la présente, la mesure de conservation suivante conformément à l'Article IX ...

   Conservation Measure : 10-08 (2006)

10. Resolution Resolution 22/xxiii (2004)

    , paragraphes 5.46 viii) et 5.20 v) et annexe 5, paragraphes 7.151 et 7.152 6 SC-CAMLR-XXII, annexe ... , paragraphe 6.16; SC-CAMLR-XXI, paragraphes 5.30 à 5.34; CCAMLR-XXII, paragraphe 5.17; SC-CAMLR-XXII ...

    Resolution : 22/xxiii (2004)

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