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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2005)

   C, D, F, G – 50 tonnes de raies, 34 tonnes de Macrourus spp., 20 tonnes d'autres espèces par SSRU SSRU E – 50 ... tonnes de raies, 44 tonnes de Macrourus spp., 20 tonnes d'autres espèces. La capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-10 (2005)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2004)

   B de la mesure de conservation 41-01 sont les suivantes : A – 0 tonne; B – 80 tonnes; C – 223 tonnes ...

   Conservation Measure : 41-09 (2004)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2007)

   le 1er décembre 2007 et le 30 novembre 2008. Capture accessoire 4. La capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-04 (2007)

4. Conservation Measure Conservation Measure 194/XIX (2000)

   , en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche dirigée de Dissostichus spp. dans la sous-zone ... décembre 2000 au 30 novembre 2001. MESURE DE CONSERVATION 194/XIX Limite de la capture totale ...

   Conservation Measure : 194/XIX (2000)

5. Proposition de renforcement du suivi et du contrôle des transbordements

   the Convention Area in accordance with Conservation Measure 10-04. Author(s):  Delegation of the USA ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXXIV/27 : Auteur(s): Delegation of the USA

6. REVISION DES PRESCRIPTIONS TECHNIQUES ENCADRANT LA PECHE A LA LEGINE AFIN DE LIMITER LES PRISES ACCESSOIRES

   regarding the accidental mortality represent one of the main factors for assessing fishing vessels. In the ... Kerguelen (division 58-5-1) and Crozet (subarea 58-6).   Author(s):  Delegation of France Title:  Review of ...

   Meeting Document : SC-CAMLR-XXX/BG/10 : Auteur(s): Delegation of France

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2009)

   de pêche de 2009/10, au nord de 60°S, est la période comprise entre le 1er décembre 2009 et le 30 ...

   Conservation Measure : 41-04 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2006)

   et le 30 novembre 2007. Capture accessoire 4. La capture accessoire dans cette pêcherie ...

   Conservation Measure : 41-04 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2014)

   , sera communiquée au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera ... mesure de conservation dans les 30 jours suivant le contrôle portuaire ou dès que possible lorsque ...

   Conservation Measure : 10-03 (2014)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2015)

    , sera communiquée au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera ... dans les 30 jours suivant le contrôle portuaire ou dès que possible lorsque des questions de conformité ...

    Conservation Measure : 10-03 (2015)

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