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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-03 (2019)

   au secrétariat au moins 30 jours avant de prendre effet. Le secrétariat affichera des informations ... en vertu de la présente mesure de conservation dans les 30 jours suivant le contrôle portuaire ou dès ...

   Conservation Measure : 10-03 (2019)

2. f-cc-xi-a5.pdf

   ... de recommander l’adoption par la Commission du texte approuvé du système qui est annexé à l’Appendice II. 20 ... référence à l'article XXIV de la Convention. a) Les activités des observateurs scientifiques embarqués application/pdf attached to:SCOI-92

   Meeting Report : SCOI-92

3. Conservation Measure Conservation Measure 179/XVIII (1999)

   80 tonnes. 3. La capture accessoire de toute autre espèce de poisson non mentionnée au paragraphe ...

   Conservation Measure : 179/XVIII (1999)

4. Conservation Measure Conservation Measure 218/XX (2001)

   , en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche dirigée de Dissostichus spp. dans les sous-zones ... décembre 2001 au 30 novembre 2002. 1 À l'e xception des eaux adjacentes aux îles Kerguelen ...

   Conservation Measure : 218/XX (2001)

5. Rapport 2019 du groupe de correspondance de la période d'intersession sur le renforcement des capacités (le Cap, Afrique du Sud, du 8 au 10 avril 2019)

   ) met by correspondence during 2019 and was Chaired by South Africa. Its primary aim was to coordinate a ... administrative mechanisms for its operation (see CCAMLR-38/BG/19). Author(s):  Delegation of South Africa Title ...

   Meeting Document : CCAMLR-38/06 : Auteur(s): Delegation of South Africa

6. Conservation Measure Conservation Measure 193/XIX (2000)

   , en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche dirigée de Dissostichus spp. dans la sous-zone ... décembre 2000 au 30 novembre 2001. MESURE DE CONSERVATION 194/XIX Limite de la capture totale ...

   Conservation Measure : 193/XIX (2000)

7. INTERDICTION DE PRÉLÈVEMENT DES AILERONS DE REQUINS DANS LA ZONE DE LA CONVENTION DE LA CCAMLR

   2010. Author(s):  Delegation of the USA Title:  Prohibition of shark finning in the CAMLR Convention ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXX/25 : Auteur(s): Delegation of the USA

8. Conservation Measure Conservation Measure 222/XX (2001)

   le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... , à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois ...

   Conservation Measure : 222/XX (2001)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2008)

   °S, est la période comprise entre le 1er décembre 2008 et le 30 novembre 2009. Capture accessoire ...

   Conservation Measure : 41-04 (2008)

10. Avis d'évaluation et de gestion relatifs à d'autres secteurs et espèces de l'océan Atlantique

    ) et dans les îles Orcades du Sud (sous-zone 48.2) dès la fin de la saison 1989/90. Ces deux sous-zones ne doivent ...

    Document : Site Section: Publications

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