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1. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2017)

   pas 1 663 tonnes, celle de Lepidonotothen squamifrons n’excédera pas 80 tonnes, celle de Macrourus caml ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017- 2018 ...

   Conservation Measure : 33-02 (2017)

2. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2015)

   pas 1 663 tonnes, celle de Lepidonotothen squamifrons n'excédera pas 80 tonnes, celle de Macrourus caml ...

   Conservation Measure : 33-02 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2016)

   pas 1 663 tonnes, celle de Lepidonotothen squamifrons n'excédera pas 80 tonnes, celle de Macrourus caml ...

   Conservation Measure : 33-02 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 159/XVII (1998)

   de la géodésique, à l'intersection du parallèle de latitude 51°S et du méridien de longitude 74°30'E; et vi ... le 7 novembre 1998 et le 30 novembre 1999. 6. La capture autorisée ne peut être prélevée que par chalutage ... au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration sont dorénavant désignées ...

   Conservation Measure : 159/XVII (1998)

5. Conservation Measure Conservation Measure 210/XIX (2000)

   d'immersion à 0,3 m/s; iv) au cas où la vitesse minimale d'immersion (0,3 m/s) ne serait pas atteinte aux 20 ...

   Conservation Measure : 210/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 32-08 (1997)

   'S:76000'E; iv) ensuite au nord, le long du méridien 76'00'E à 52'00's; v) puis au point 5 1°00'S:74"30 ...

   Conservation Measure : 32-08 (1997)

7. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2005)

   . 8. Si un navire capture un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre ... à cette pêcherie pendant la période comprise entre le 1er mars et le 31 mai 2006 doit effectuer vingt (20 ... -zone statistique 48.3 entre le 1er mars et le 31 mai doivent effectuer un minimum de 20 chalutages ... les traits de recherche. 4. La durée de chacun des traits de recherche doit être de 30 minutes minimum ...

   Conservation Measure : 42-01 (2005)

8. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2004)

   . 8. Si un navire capture un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre ... pendant la période comprise entre le 1er mars et le 31 mai 2005 doit effectuer vingt (20) chalutages ... entre le 1er mars et le 31 mai doivent effectuer un minimum de 20 chalutages de recherche pendant ... . 4. La durée de chacun des traits de recherche doit être de 30 minutes minimum pendant lesquelles le filet ...

   Conservation Measure : 42-01 (2004)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2006)

   /07 à l'ouest de 79°20'E. Saison 3. Pour les besoins des pêcheries au chalut et au casier ... comprise entre le 1er décembre 2006 et le 30 novembre 2007, à moins que la limite de capture ... , auquel cas la pêche cesserait. La saison de pêche à la palangre pourra être prolongée du 15 avril au 30 ... avril et du 1er septembre au 30 septembre 2007 pour les navires qui auront démontré ...

   Conservation Measure : 41-08 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 147/XVIII (1999)

    , par le présent acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Toute ... de la CCAMLR, dans les 90 jours suivant la notification de cette mesure de conservation, pour lui faire part ...

    Conservation Measure : 147/XVIII (1999)

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