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1. f-sc-xxxiv-a4.pdf

   ... Appendice A : Liste des participants ...................................................... 154 ... Appendice C : Liste des documents ....................................................... 157 Appendice ... en appendice C. De plus, les discussions sont guidées par des présentations dont la liste figure en appendice ... correspondantes iii) fournir une liste des transects désignés pour la collecte des données acoustiques. 2.8 application/pdf attached to:SG-ASAM-15

   Meeting Report : SG-ASAM-15

2. Informations sur la pêche INN dans la zone statistique 58 Évaluation de la pêche INN dans les eaux françaises adjacentes aux îles Kerguelen et Crozet Rapport des observations et inspections effectuées en zone CCAMLR Saison 2012/2013 (15 juillet 2012 – 23 août 2013)

   les navires figurant sur la liste noire de la CCAMLR observés dans les eaux de la convention pendant ... que leurs parages proches. Il mentionne les navires figurant sur la liste noire de la CCAMLR observé ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXXII/21 Rev. 1 : Auteur(s): Délégation française

3. f-scic-17.pdf

   ... Listes des navires INN ..................................................................... 169 Avis ... .................................................... 183 Appendice III : Liste 2017/18 des navires INN des Parties non contractantes ........ 184 ... de légine d'un navire inscrit sur la liste un navire inscrit sur la liste des navires illicites, non ... gouvernementales, la capture du Sea Breeze, un navire inscrit sur la liste INN, sera mise aux enchères application/pdf attached to:SCIC-17

   Meeting Report : SCIC-17

4. f-scic-2021-rep.pdf

   ... Listes des navires INN ..................................................................... 135 Liste ... des navires INN-PNC ............................................................ 135 Liste des navires INN ... : Liste des navires INN des Parties non contractantes 2021/22 ........... 195 Appendice III : Liste ... de pêche illicite, non déclarée et non réglementée (INN) et leurs tendances en 2020/21 et sur les listes application/pdf attached to:SCIC-2021

   Meeting Report : SCIC-2021

5. f-cc-xxx-a6.pdf

   ... de la pêche INN ............................................................ 177 Listes des navires INN ... ............................................................. 186 APPENDICE II : Liste des documents ...................................................... 187 ... Le Comité examine et adopte l'ordre du jour provisoire. L'ordre du jour adopté et la liste des documents ... . 7 justifient l'inscription du navire sur la Liste des navires INN-PC en vertu de plusieurs alinéas de la MC 10 application/pdf attached to:SCIC-11

   Meeting Report : SCIC-11

6. Instructions pour la soumission de documents aux réunions de la CCAMLR

   de la CCAMLR, un document soumis doit être validé par une procédure d'acceptation. Il existe trois listes ... les notifications et qui seront autorisées à approuver les documents. Ces listes sont les suivantes: la liste ... des personnes chargées d'approuver les documents de réunion la liste des personnes chargées d' ... ;approuver les documents de réunion de la Commission, et la liste des personnes chargées d'approuver ...

   Page : Site Section: Meetings

7. f-cc-xxxi-a6.pdf

   ... INN ............................................................ 139 LISTES DES NAVIRES INN ... engagées contre le 132 capitaine et l’armement du Tchaw, navire inscrit sur la liste INN ... dans les activités du Pion et du Kuko, navires inscrits sur la liste des navires INN, ainsi que du Baiyangdian ... , cargo congélateur inscrit sur la liste provisoire des navires INN. Elle souligne qu’elle continue application/pdf attached to:SCIC-12

   Meeting Report : SCIC-12

8. f-cc-xxxvii-a6.pdf

   ... ............................................................ 136 Listes des navires INN ..................................................................... 137 ... Procédure de retrait de navires d'une liste dans les mesures de conservation 10-06 et 10-07 ... Appendice III : Liste des navires INN-PNC ............................................... 157 121 ... de marquage des légines, du SDC et des liens des sites web vers les listes des navires INN. Il est de plus application/pdf attached to:SCIC-18

   Meeting Report : SCIC-18

9. Ressources des contrôleurs désignés de la CCAMLR

   et la Flore Marines de l'Antarctique Explication des termes utilisés par la CCAMLR Liste des Designated ... Inspectors de la CCAMLR Liste des Membres de la CCAMLR Guide des administrateurs de groupes- Gérer (changer ...

   Page : Site Section: Compliance

10. Assistance

    .: Consultez la liste, sans cesse actualisée, de rubriques d'aide en ligne ou faire une recherche ... de réunion: Consultez la liste, sans cesse actualisée, de rubriques d'aide en ligne ou faire ...

    Page : Site Section: The Organisation

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