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  1. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2005)

    est immédiatement distribué aux Parties non contractantes concernées et aux Parties contractantes concernées. 11 ... INN-PNC et toutes les informations reçues conformément au paragraphe 11. Avant le 1er octobre ... . Liste proposée et définitive des navires INN-PNC 14. Les Parties contractantes soumettent ... et des informations et preuves à l'appui distribuées aux termes du paragraphe 14. La Liste proposée des navires INN ...

    Conservation Measure : 10-07 (2005)

  2. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2011/12

    ................................ 115 MESURE DE CONSERVATION 32-11 (2002) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus eleginoides ... DE CONSERVATION 32-14 (2003) Interdiction de pêche dirigée de Dissostichus eleginoides dans la division ... MESURE DE CONSERVATION 41-11 (2011) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp ... de la zone de la Convention ............................................... 187 RÉSOLUTION 14/XIX ...

    Document : Site Section: Publications

  3. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2014)

    41-01/B et à l'annexe 41-01/C de la mesure de conservation 41-01. 11. Les légines seront marquées ... accessoires », toutes les espèces autres que Dissostichus spp. Données : biologiques 14. Les données ...

    Conservation Measure : 41-05 (2014)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2015)

    de conservation 41-01. 11. Les légines seront marquées à raison d'au moins cinq poissons par tonne de capture ... . Données : biologiques 14. Les données biologiques à échelle précise exigées par la mesure ...

    Conservation Measure : 41-05 (2015)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2016)

    41-01/B et à l'annexe 41-01/C de la mesure de conservation 41-01. 11. Les légines seront marquées ... des captures accessoires », on entend toute espèce autre que Dissostichus spp. Données : biologiques 14 ...

    Conservation Measure : 41-05 (2016)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2017)

    -01. 11. Les légines sont marquées à raison d'au moins cinq poissons par tonne de capture en poids ... . Données : biologiques 14. Les données biologiques à échelle précise exigées par la mesure ...

    Conservation Measure : 41-05 (2017)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2018)

    -01. 11. Les légines sont marquées à raison d'au moins cinq poissons par tonne de capture en poids ... . Données : biologiques 14. Les données biologiques à échelle précise exigées par la mesure ...

    Conservation Measure : 41-05 (2018)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2019)

    41-01/C de la mesure de conservation 41-01. 11. Les légines sont marquées à raison d'au moins ... », on entend toute espèce autre que Dissostichus spp. Données : biologiques 14. Les données biologiques ...

    Conservation Measure : 41-05 (2019)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2011)

    des captures de Dissostichus spp., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Tout ... sont déclarées par pose. 14. Pour les besoins des mesures de conservation 23-01 et 23-04 ...

    Conservation Measure : 41-10 (2011)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2007)

    accessoires", toutes les espèces autres que Dissostichus spp. Données : biologiques 11. Les données ... environne- mentale 14. La mesure de conservation 26-01 est applicable. 1 Aucune pêche n'aura lieu ...

    Conservation Measure : 41-07 (2007)

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