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1. Conservation Measure Conservation Measure 126/XVI (1997)

   pendant la saison 1997/98 doit avoir à son bord pour toute la durée des activités de pêche un observateur ... de la CCANlLR le 30 septembre 1998 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ... . Description du casier diagrammes et autres informations, y compris forme du casier, dimensions, taille ...

   Conservation Measure : 126/XVI (1997)

2. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2004/05

   RÉSOLUTION 23/XXIII Sécurité à bord des navires de pêche dans la zone de la Convention ... au casier : 1er décembre 2004 au 30 novembre 2005* 41-03 (1999) Limite de la capture de Dissostichus ... Du 1er décembre 2004 au 30 novembre 2005* Mesure de conservation Nº Titre Région Espèce ... Du 1er décembre 2004 au 30 novembre 2005* 41-06 (2004) Limitation de la pêcherie exploratoire ...

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3. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2013)

   comprise entre le 1er décembre 2013 et le 30 novembre 2014. Opérations de pêche 4. La pêche ... par les coordonnées suivantes : Bloc de recherche 5841_1 (SSRU C) ‒ coordonnées 64°30'S 90°00'E 66°00 ... 'S 90°00'E 66°00'S 94°00'E 65°30'S 94°00'E 65°30'S 95°00'E 64°00'S 95°00'E 64°00'S 92°00 ... 'E 64°30'S 92°00'E Bloc de recherche 5841_2 (SSRU C) ‒ coordonnées 62°30'S 96°00'E 64°00'S 96 ...

   Conservation Measure : 41-11 (2013)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2012)

   2012/13 est la période comprise entre le 1 er décembre 2012 et le 30 novembre 2013. Opérations ... , dans les blocs de recherche délimités par les coordonnées suivantes : SSRU C Coordonnées 64°30'S 90°00 ... 'E 66°00'S 90°00'E 66°00'S 94°00'E 65°30'S 94°00'E 65°30'S 95°00'E 64°00'S 95°00'E 64°00 ... 'S 92°00'E 64°30'S 92°00'E SSRU C Coordonnées 62°30'S 96°00'E 64°00'S 96°00'E 64°00 ...

   Conservation Measure : 41-11 (2012)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2014)

   comprise entre le 1er décembre 2014 et le 30 novembre 2015. Opérations de pêche 5. La pêche ... 9. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ... du traitement. ANNEXE 41-11/A BLOCS DE RECHERCHE Coordonnées du bloc de recherche 58.4.1_1 64°30'S 90°00 ... 'E 66°00'S 90°00'E 66°00'S 94°00'E 65°30'S 94°00'E 65°30'S 95°00'E 64°00'S 95°00'E 64°00'S 92°00 ...

   Conservation Measure : 41-11 (2014)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2015)

   statistique 58.4.1, la saison 2015/16 est la période comprise entre le 1er décembre 2015 et le 30 novembre ... les crépuscules nautiques4)5. Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêcherie doit avoir à son bord ... . ANNEXE 41-11/A BLOCS DE RECHERCHE Coordonnées du bloc de recherche 58.4.1_1 64°30'S 90°00'E 66°00 ... 'S 90°00'E 66°00'S 94°00'E 65°30'S 94°00'E 65°30'S 95°00'E 64°00'S 95°00'E 64°00'S 92°00'E 64°30 ...

   Conservation Measure : 41-11 (2015)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2002)

   _______________________________ ______________________________________________________________________ ______________________________________________________________________ Nombre de scientifiques _________ , de membres de l'équipage _________ à bord du navire ... Type de chalut (de fond ou pélagique par ex.) ______________________________________ Forme ... ) ____________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 min de préférence ...

   Conservation Measure : 24-01 (2002)

8. Resolution Resolution 23/XXIII (2004)

   Sécurité à bord des navires de pêche dans la zone de la Convention ... à bord des navires de pêche dans la zone de la Convention Espèces toutes Zones toutes Saisons ... particulières pour promouvoir la sécurité de toutes les personnes à bord d'un navire de pêche dans la zone ... de la Convention, entre autres, en offrant une formation adéquate à la survie en mer et en s'assurant ... de la présence à bord et en bon état d'un équipement et de vêtements adéquats. ...

   Resolution : 23/XXIII (2004)

9. Texte du Système de Contrôle de la CCAMLR

   s'effectuent leurs activités. e) Les contrôleurs jouissent du statut d'officier de bord lorsqu'ils ... sont habilités à monter à bord d'un navire de pêche ou de recherche halieutique dans la zone d'application ... que les contrôleurs à bord effectuent des activités de contrôle conformément à ce système ... également être placés à bord de navires, selon un programme de montée à bord et de descente du navire sujet ...

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10. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)

    d'Etat du pavillon, doit veiller à ce que les dispositifs de surveillance des navires placés à bord ... de surveillance des navires placés à bord ne remplissent pas les conditions visées au paragraphe ... des navires soumis à un VMS veillent à ce que le dispositif de surveillance des navires placé à bord ... de surveillance des navires placé à bord du navire de pêche, le capitaine ou l'armateur du navire de pêche ...

    Conservation Measure : 10-04 (2006)

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