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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2010/11
............................. 25 Annexe 10-05/A........................................................................... 30 ... 1 ............................................................................... 197 RÉSOLUTION 23/XXIII Sécurité à bord des navires de pêche dans la zone de la Convention ... de la CCAMLR....... 202 RÉSOLUTION 30/XXVIII Changement climatique ... à la palangre : du 1er mai au 31 août de chaque saison#* Pêche aux casiers : du 1er décembre au 30 novembre ...
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Conservation Measure Conservation Measure 26-01 (2019)
les courroies doivent en être coupées en sections d'environ 30 cm pour ne pas former de boucles ... pour assurer la sécurité d'un navire et celle des personnes à bord ou la sauvegarde de la vie humaine en mer ... d'incinérateurs de bord (systèmes clos) est interdite. 5. Dès que les emballages sont ouverts, toutes ... et, à la première occasion, brûlées dans l'incinérateur de bord. 6. Tous les résidus en matière plastique doivent ...
Conservation Measure : 26-01 (2019)
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1993/94
..................................................... Mesure de conservation 30 ... parallèles reliés par des bords intermédiaires en fuseau selon un rapport de convergence de 1 à 8 de chaque ... côté, soit seulement des bords convergents sous ce même rapport. Elles sont munies d'un orifice ... dynamomètre jusqu'à ce qu'elle soit arrêtée par la résistance de la maille contre les bords convergents ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1998/99
DE CONSERVATION 30/X Câbles de contrôle des filets ... .................................. 30 MESURE DE CONSERVATION 153/XVII Limite de la capture totale de Champsocephalus gunnari ... spp. Du 7 novembre 1998 au 30 novembre 1999. 4 À l'exception des eaux adjacentes aux îles ... Champsocephalus gunnari Indéterminée 30/X5 Câbles de contrôle des filets Toutes zones Toutes les pêcheries ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2007/08
de la CCAMLR par les navires des Parties contractantes ................................. 30 (ii) MESURE ... 1 ............................................................................... 175 RÉSOLUTION 23/XXIII Sécurité à bord des navires de pêche dans la zone de la Convention ... : du 1er mai au 31 août de chaque saison* Pêche au casier : du 1er décembre au 30 novembre de chaque ... Du 1er avril au 30 septembre* en 2005/06, 2006/07 et 2007/08 41-04 (2007) Limitation de la pêcherie ...
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2006/07
de la CCAMLR par les navires des parties contractantes ................................ 30 MESURE ... RÉSOLUTION 23/XXIII Sécurité à bord des navires de pêche dans la zone de la Convention ................. 177 ... et au casier Pêche à la palangre : 1er mai au 31 août 2007#* Pêche au casier : 1er décembre 2006 au 30 ... à la palangre Du 1er avril au 30 septembre* en 2005/06, 2006/07 et 2007/08 41-04 (2006) Limitation ...
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Conservation Measure Conservation Measure 64/XXI (1993)
sont ouverts, toutes les courroies doivent en être coupées pour ne pas former de boucles. 2. L'utilisation ... qui ne font pas usage d'incinérateurs à bord sera interdite a partir de la saison 1996197. MESURE ... de scientifiques , de membres de l'équipage à bord du navire. Est-il possible d'inviter des scientifiques ... UTILISES Type de chalut (de fond ou pélagique par ex.) : Forme de la maille (losange ou carré par ex ...
Conservation Measure : 64/XXI (1993)
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2009/10
............................. 25 Annexe 10-05/A.......................................................................... 30 ... 1 ............................................................................... 208 RÉSOLUTION 23/XXIII Sécurité à bord des navires de pêche dans la zone de la Convention ... RÉSOLUTION 30/XXVIII Changement climatique ... de chaque saison* Pêche aux casiers : du 1er décembre au 30 novembre de chaque saison* Mesure ...
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f-cc-xxiv-a5.pdf
... qu'elle a pris de telles mesures sachant que des ressortissants espagnols se trouvaient à bord du navire (SCIC ... du président du Comité scientifique sur la nécessité de placer des observateurs scientifiques à bord ... des réserves sur la nécessité de placer obligatoirement des observateurs à bord des navires pêchant le krill ... de cette pêcherie. 5.9 Bien qu'il ne soit pas obligatoire de placer des observateurs à bord des navires pêchant
application/pdf attached to:SCIC-05
Meeting Report : SCIC-05
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Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2008/09
(viii) (ix) RÉSOLUTION 23/XXIII Sécurité à bord des navires de pêche dans la zone de la Convention ... à la palangre : du 1er mai au 31 août de chaque saison* Pêche aux casiers : du 1er décembre au 30 ... Du 1er décembre 2008 au 30 novembre 2009* 41-04 (2008) Limitation de la pêcherie exploratoire ... exploratoire à la palangre Du 1er décembre 2008 au 30 novembre 2009* 41-05 (2008) Limitation ...
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