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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

   de surveillance des navires placés à bord de ses navires soient à l'abri de manipulations frauduleuses, c'est ... donnant lieu de soupçonner que les dispositifs de surveillance des navires placés à bord ne remplissent ... de surveillance des navires placé à bord de leurs navires circulant dans la zone de la Convention ... placé à bord du navire de pêche, le capitaine ou l'armateur du navire de pêche, ou leur représentant ...

   Conservation Measure : 10-04 (2007)

2. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)

   d'État du pavillon, doit veiller à ce que les dispositifs de surveillance des navires placés à bord ... de surveillance des navires placés à bord ne remplissent pas les conditions visées au paragraphe ... des navires soumis à un VMS veillent à ce que le dispositif de surveillance des navires placé à bord ... placé à bord du navire de pêche, le capitaine ou l'armateur du navire de pêche, ou leur représentant ...

   Conservation Measure : 10-04 (2010)

3. La Convention sur la Conservation de la Faune et la Flore Marines de l'Antarctique

   des parallèles et des méridiens : 50°S, 0° ; 50°S, 30°E ; 45°S, 30°E ; 45°S, 80°E ; 55°S, 80°E ; 55°S, 150 ... antarctique contre toute forme d'ingérence humaine nuisible. 3. Aux fins de la présente Convention ... de la Commission afin de revoir la mesure de conservation. Lors de cette réunion et dans les 30 jours ... à la visite à bord et à l'inspection par des observateurs et inspecteurs désignés par les membres ...

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4. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)

   à ce que les dispositifs de surveillance des navires placés à bord de ses navires soient à l'abri de manipulations ... d'informations donnant lieu de soupçonner que les dispositifs de surveillance des navires placés à bord ... à ce que le dispositif de surveillance des navires placé à bord de leurs navires circulant dans la zone de la Convention ... technique ou d'arrêt du dispositif de surveillance des navires placé à bord du navire de pêche ...

   Conservation Measure : 10-04 (2004)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)

   à bord de ses navires soient à l'abri de manipulations frauduleuses, c'est-à-dire qu'ils soient d'un ... que les dispositifs de surveillance des navires placés à bord ne remplissent pas les conditions visées au paragraphe ... des navires soumis à un VMS veillent à ce que le dispositif de surveillance des navires placé à bord ... de surveillance des navires placé à bord du navire de pêche, le capitaine ou l'armateur du navire de pêche ...

   Conservation Measure : 10-04 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2003)

   _______________________________ ______________________________________________________________________ ______________________________________________________________________ Nombre de scientifiques _________ , de membres de l'équipage _________ à bord du navire ... .) ______________________________________ Forme de la maille (losange ou carré, par ex.) et maillage du cul de chalut (mm ... ) ____________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 min de préférence ...

   Conservation Measure : 24-01 (2003)

7. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2005)

   ______________________________ _____________________________________________________________________ _____________________________________________________________________ Nombre de scientifiques _________ , de membres de l'équipage _________ à bord du navire ... .) _____________________________________ Forme de la maille (losange ou carré, par ex.) et maillage du cul de chalut (mm ... ) ________________________________________________________ Durée d'une station/d'un chalutage standard d'échantillonnage (30 min de préférence ...

   Conservation Measure : 24-01 (2005)

8. Conservation Measure Conservation Measure 173/XVIII (1999)

   est interdite du 1er décembre 1999 au 30 novembre 2000. La pêche dirigée à la palangre est interdite ... dans la division statistique 58.5.2 du 1er décembre 1999 au 30 novembre 2000. 1 À l'exception des eaux adjacentes ... comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre 2000. 2. La capture totale d'Electrona carlsbergi ... dans la région des îlots Shag, aire définie par les limites 52°30'S, 40°W; 52°30'S, 44°W; 54°30'S, 40°W et 54°30 ...

   Conservation Measure : 173/XVIII (1999)

9. Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides sous-zone 48.4

   par saison et une saison de pêche révisée (du 1er avril au 30 septembre) pour permettre à chaque navire ... 55 S 57 58 30 29 28 27W Subarea 48.4 2526 Figure 1 : Carte générale de la sous-zone 48.4 ... . La pêche est limitée au secteur situé entre les latitudes 55°30'S et 57°20'S et les longitudes 25°30 ... 'W et 29°30'W (encadré). 1.1 Capture déclarée 5. Les palangriers sous licence ont commencé à pêcher ...

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10. Conservation Measure Conservation Measure 41-03 (2010)

    statistique 48.4 délimitée par les latitudes 55°30'S et 57°20'S et par les longitudes 25°30'W et 29°30 ... °20'S et 60°00'S et par les longitudes 24°30'W et 29°00'W (secteur sud). 3. Une carte illustrant ... . 5. Dans le secteur sud de la sous-zone statistique 48.4, la capture totale de Dissostichus spp. est limitée à 30 ... 48.4, la saison de pêche est ouverte du 1er décembre 2010 au 30 novembre 2011 à moins que la limite ...

    Conservation Measure : 41-03 (2010)

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