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1. Conservation Measure Conservation Measure 30/X (1991)

   DE CONSERVATION 30/X Câbles de contrôle des filefs L'utilisation de câbles de contrôle des filets su ...

   Conservation Measure : 30/X (1991)

2. Conservation Measure Conservation Measure 3/IV (1985)

   Prohibition of directed fishery on Notothenia rossii around South Georgia (Statistical Subarea 48.3) Area:  Subarea 48.3 Species:  Notothenia rossii Adopted at Meeting:  CCAMLR-IV Period in Force:  1985- 2012

   Conservation Measure : 3/IV (1985)

3. Conservation Measure Conservation Measure 91-05 (2016)

   tout en continuant d'autoriser la pêche dans certains secteurs des AMP, Rappelant que la CCAMLR forme ... des navires de pêche, en plus des navires de recherche, comme plates-formes pour la recherche scientifique ... de pêche 2051/52. 21. Les conditions visées au paragraphe 8 expirent 30 ans après l'entrée en vigueur ... nord jusqu'à 65°S, puis plein est jusqu'à 173°45'E, puis plein sud jusqu'à 73°30'S, puis plein ...

   Conservation Measure : 91-05 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 226/XX (2001)

   correspondant à 200 000 heures d'immersion des casiers, dans la totalité d'une zone formée par douze ... ; ii) les navires ne sont pas autorisés à pêcher en dehors de la zone formée par les rectangles ... ) les navires sont tenus de ne pas consacrer plus de 30 000 heures à l'immersion des casiers par rectangle ... 30 juin 2002 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2002 au plus tard. 3. Les opérations ...

   Conservation Measure : 226/XX (2001)

5. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2002)

   , dans la totalité d'une zone formée par douze rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude ... de la zone formée par les rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude avant d'avoir achevé ... le régime de pêche expérimental; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures ... de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2003 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2003 au plus tard ...

   Conservation Measure : 52-02 (2002)

6. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2003)

   , dans la totalité d'une zone formée par douze rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude ... de la zone formée par les rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude avant d'avoir achevé ... le régime de pêche expérimental; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures ... de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2004 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2004 au plus tard ...

   Conservation Measure : 52-02 (2003)

7. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2004)

   , dans la totalité d'une zone formée par douze rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude ... de la zone formée par les rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude avant d'avoir achevé ... le régime de pêche expérimental; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures ... de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2005 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2005 au plus tard ...

   Conservation Measure : 52-02 (2004)

8. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2005)

   , dans la totalité d'une zone formée par douze rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude ... de la zone formée par les rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude avant d'avoir achevé ... le régime de pêche expérimental ; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures ... de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2006 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2006 au plus tard ...

   Conservation Measure : 52-02 (2005)

9. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2006)

   , dans la totalité d'une zone formée par douze rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude ... de la zone formée par les rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude avant d'avoir achevé ... le régime de pêche expérimental ; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures ... de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2007 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2007 au plus tard ...

   Conservation Measure : 52-02 (2006)

10. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2007)

    , dans la totalité d'une zone formée par 12 rectangles de 0,5° de latitude sur 1,0° de longitude. Pour les besoins ... et le début du relevé ; ii) les navires ne sont pas autorisés à pêcher en dehors de la zone formée ... ; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures à l'immersion des casiers ... jusqu'au 30 juin 2008 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2008 au plus tard. 3. Les opérations ...

    Conservation Measure : 52-02 (2007)

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