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1. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2017)

   de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la 21 ...

   Conservation Measure : 21-02 (2017)

2. Dissostichus eleginoides ZEE des îles du Prince Édouard (sous-zone 58.7 et une partie de 58.6)

   de pêche s'étend du 1er décembre au 30 novembre. Saison de pêche Total des captures déclarées ...

   Document : Site Section: Publications

3. Conservation Measure Conservation Measure 22-02 (1984)

   de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la 21 ...

   Conservation Measure : 22-02 (1984)

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-05 (2009)

   de krill pendant la saison 2009/10 doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ... menée à bord d'un navire scientifique », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties doivent ... constante. La distance minimale entre le point de départ et le point final est de 30 milles ...

   Conservation Measure : 51-05 (2009)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2010)

   de krill pendant la saison 2010/11 doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ... pour le plan ii) « campagne de recherche menée à bord d'un navire scientifique », dans la liste du paragraphe ... constante. La distance minimale entre le point de départ et le point final est de 30 milles nautiques ...

   Conservation Measure : 51-04 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2013)

   participant à la pêche exploratoire de krill pendant la saison 2013/14 doit avoir à son bord, pour toute ... les Parties contractantes optent pour le plan ii) « campagne de recherche menée à bord d'un navire ... et le point final est de 30 milles nautiques, et une série de transects acoustiques est définie ...

   Conservation Measure : 51-04 (2013)

7. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2009)

   de krill pendant la saison 2009/10 doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche ... menée à bord d'un navire scientifique », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties doivent ... constante. La distance minimale entre le point de départ et le point final est de 30 milles ...

   Conservation Measure : 51-04 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2014)

   participant à la pêche exploratoire de krill pendant la saison 2014/15 doit avoir à son bord, pour toute ... les Parties contractantes optent pour le plan ii) « campagne de recherche menée à bord d'un navire ... et le point final est de 30 milles nautiques, et une série de transects acoustiques est définie ...

   Conservation Measure : 51-04 (2014)

9. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2015)

   participant à la pêche exploratoire de krill pendant la saison 2015/16 doit avoir à son bord, pour toute ... menée à bord d'un navire scientifique », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties doivent ... dans une direction constante. La distance minimale entre le point de départ et le point final est de 30 milles ...

   Conservation Measure : 51-04 (2015)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2016)

    participant à la pêche exploratoire de krill pendant la saison 2016/17 doit avoir à son bord, pour toute ... menée à bord d'un navire scientifique », dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties doivent ... constante. La distance minimale entre le point de départ et le point final d'un transect est de 30 milles ...

    Conservation Measure : 51-04 (2016)

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