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1. Conservation Measure Conservation Measure 73/XII (1993)

   juillet et le 31 août 1994 doivent être déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre 1994 ...

   Conservation Measure : 73/XII (1993)

2. Conservation Measure Conservation Measure 72/XII (1993)

   juillet et le 31 août 1994 doivent être déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre 1994 ...

   Conservation Measure : 72/XII (1993)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2003)

   décembre 2003 et le 30 novembre 2004. Opérations de pêche 6. La pêche exploratoire à la palangre ... dans cette pêcherie. Observateurs 12. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute ...

   Conservation Measure : 41-05 (2003)

4. La CCAMLR et ses liens avec le Traité sur l'Antarctique

   de l'Antarctique (CCAMLR), formée des premiers signataires et des parties adhérentes (voir tableau 1). LIENS ... ENTRE LA CCAMLR ET LE TRAITÉ SUR L'ANTARCTIQUE 9. Bien qu'elle ait pris forme sous les auspices ... antarctique contre toute forme d'ingérence humaine nuisible ». 13. En vertu de l'Article XI, la Commission ... Dissostichus eleginoides) forme l'un des aspects importants des travaux de la CCAMLR. Pour assurer le suivi ...

   Document : Site Section: The Organisation

5. Conservation Measure Conservation Measure 81/XIII (1994)

   avoir à son bord un observateur scientifique, nommé conformément au système d'observation scientifique ... étant l'aire limitée par 52"301S, 4û0W; 52030fS, 44"W; 54030fS, 4û0W et 54°30'S,440W. 4. Si la capture ...

   Conservation Measure : 81/XIII (1994)

6. Conservation Measure Conservation Measure 96/XIV (1995)

   par 52"30'S, 40°W, 520301S, 44OW, 54'30'S, 40°W et 54030tS, 44OW. 4. Si la capture d'Electrona ...

   Conservation Measure : 96/XIV (1995)

7. Aires marines protégées (AMP)

   ont ensuite été réunies sous la forme d'une proposition commune qui a été examinée lors d' ...

   Page : Site Section: Science

8. Conservation Measure Conservation Measure 51/XIX (2000)

   . Une saison de pêche commence le 1er juillet et se termine le 30 juin de l'année suivante. Cette limite ... . 9. Toute partie contractante qui ne transmettrait pas sa déclaration sous la forme prescrite ...

   Conservation Measure : 51/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 167/XVI (1998)

   de pêche 1998/99 est la période comprise entre le 7 novembre 1998 et, soit le 30 novembre 1999 ... statistique 58.4.3 pendant la saison 1998/99 doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ... de conservation 30/X). Le système de déclaration par période de cinq jours de la capture et de l'effort de pêche ... leur position à tout moment. Par ailleurs, tous les navires devront avoir à leur bord, pendant toute la durée ...

   Conservation Measure : 167/XVI (1998)

10. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2010)

    et le 30 novembre 2011, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... . Observateurs 9. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ...

    Conservation Measure : 42-01 (2010)

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