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  1. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2017)

    participant à la pêche exploratoire de krill pendant la saison 2017/18 doit avoir à son bord, pour toute ... contractantes optent pour le plan ii) « campagne de recherche menée à bord d'un navire scientifique ... minimale entre le point de départ et le point final d'un transect est de 30 milles nautiques, et une série ...

    Conservation Measure : 51-04 (2017)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2018)

    participant à la pêche exploratoire de krill pendant la saison 2018/19 doit avoir à son bord, pour toute ... . 7. Lorsque les Parties contractantes optent pour le plan ii) « campagne de recherche menée à bord d'un ... entre le point de départ et le point final d'un transect est de 30 milles nautiques, et une série ...

    Conservation Measure : 51-04 (2018)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 51-04 (2019)

    participant à la pêche exploratoire de krill pendant la saison 2019/20 doit avoir à son bord, pour toute ... à bord d'un navire scientifique » dans la liste du paragraphe 4 ci-dessus, ces Parties doivent ... est de 30 milles nautiques, et une série de transects acoustiques est définie comme deux transects séparés ...

    Conservation Measure : 51-04 (2019)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 10-01 (2014)

    incliné pour former un angle avec le flanc ou la superstructure du navire sont considérés appropriés si ... faisant contraste avec celle du fond pour que le marquage soit bien visible. ii) le fond doit former ...

    Conservation Measure : 10-01 (2014)

  5. Prospectus de la CCAMLR

    formée de 25 Membres ; de plus, 10 autres pays ont adhéré à la Convention. Sur la base des meilleures ... éléments de l’écosystème. La CCAMLR est une commission internationale formée de 25 Membres ; de plus, 10 ...

    Document : Site Section: Publications

  6. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2014)

    des CCD, des CED et des CRED. v) Exportation : Tout transport de Dissostichus spp , sous quelque forme ... quelque forme que ce soit, sur une partie quelconque d'un territoire géographique relevant du contrôle ... dans un autre État, sans subir quelque changement que ce soit de quantité ou de forme, ne constitue ... débarquement ou transfert de Dissostichus spp. sous quelque forme que ce soit, d'un navire à un quai, même si ...

    Conservation Measure : 10-05 (2014)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2019)

    et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date limite et de nouveau au moins ...

    Conservation Measure : 21-02 (2019)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2015)

    forme que ce soit, depuis un territoire relevant du contrôle de l'État ou de la zone de libre-échange ... spp., sous quelque forme que ce soit, sur une partie quelconque d'un territoire géographique relevant ... ou de forme, ne constitue pas une importation aux fins de la présente mesure de conservation. vii ... ) Débarquement : Le premier débarquement ou transfert de Dissostichus spp. sous quelque forme que ce soit, d'un ...

    Conservation Measure : 10-05 (2015)

  9. Rapport de pêcherie : pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. – division 58.4.3a

    de considérations écologiques et deux nouvelles divisions ont été formées : la division 58.4.3a (banc Elan ... dans la pêcherie. 30. M. Naganobu estime qu'avant d'envisager de fermer tout ou partie de la division ...

    Document : Site Section: Publications

  10. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2008)

    . 5. Jusqu'au 30 novembre 2008, les activités de pêche de fond seront limitées aux secteurs pour lesquels ...

    Conservation Measure : 22-06 (2008)

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