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1. Conservation Measure Conservation Measure 105/XV (1996)

   58.4.4 pendant la saison 1996197 doivent avoir à bord un observateur scientifique, nommé conformément ... le le' juillet et se termine le 30 juin de l'année suivante. Cette limite doit être régulièrement examinée ...

   Conservation Measure : 105/XV (1996)

2. Conservation Measure Conservation Measure 222/XX (2001)

   le 1er décembre 2001 et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt ... de conservation 173/XVIII. Observateurs 6. Tout navire prenant part à la pêcherie doit avoir à son bord ... : i) le (les) observateur(s) scientifique(s) à bord de chaque navire collecte (collectent) les données requises ... (s) scientifique(s) à bord de chaque navire collecte (collectent) les données sur la composition en longueurs ...

   Conservation Measure : 222/XX (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 197/XIX (2000)

   entre le 1er décembre 2000 et le 30 novembre 2001. 3. La pêche cesse si la capture accessoire ... avoir à leur bord pour toute la durée des activités de pêche au moins un observateur scientifique ... (s) scientifique(s) à bord de chaque navire collecte (collectent) les données requises pour remplir le formulaire ... , ou tués, doit être déclaré par espèce; iv) les observateurs scientifiques à bord de chaque navire doivent ...

   Conservation Measure : 197/XIX (2000)

4. Procédure de candidature

   : une allocation de 30 000 AUD est prévue dans le budget de 2017 pour couvrir ces frais. Si tous les membres ...

   Document : Site Section: The Organisation

5. Conservation Measure Conservation Measure 74/XII (1993)

   juillet et le 31 août 1994 doivent être déclarées au secrétariat de la CCAMLR le 30 septembre 1994 ...

   Conservation Measure : 74/XII (1993)

6. Relation avec le système du Traité sur l'Antarctique

   (Convention CAMLR) forme partie intégrante du système du Traité sur l'Antarctique. La Convention CAMLR ...

   Page : Site Section: The Organisation

7. L'accord de siège entre la Commission pour La Conservation de la Faune et la Flore Marines e l'Antarctique et le gouvernement de l'Australie

   de toutes formes de restriction ou de contrôle, tels que réquisition, confiscation, expropriation ou saisie ... . Ils sont également exempts de toute forme de contrainte administrative ou judiciaire, à condition que les véhicules ... , de tarifs et de taxes sur le courrier et sur toutes les formes de télécommunications. 2. La Commission ... qu'avec le consentement du Gouvernement. 4. La correspondance officielle et les autres formes de communications ...

   Document : Site Section: Publications

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2002)

   2002 et le 30 novembre 2003, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas ... . Observateurs 6. Tout navire prenant part à la pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ... : i) le ou les observateurs scientifiques à bord de chaque navire collectent les données requises pour remplir le formulaire ... et relâchés, ou tués, doit être déclaré par espèce; iv) le ou les observateurs scientifiques à bord ...

   Conservation Measure : 41-08 (2002)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2003)

   2003 et le 30 novembre 2004, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas ... -02 et 25-03. Observateurs 6. Tout navire prenant part à la pêche doit avoir à son bord, pour toute ... scientifiques à bord de chaque navire collectent les données requises pour remplir le formulaire C1 ... et relâchés, ou tués, doit être déclaré par espèce; iv) le ou les observateurs scientifiques à bord ...

   Conservation Measure : 41-08 (2003)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2010)

    statistique 58.4.1, la saison 2010/11 est la période comprise entre le 1er décembre 2010 et le 30 novembre ... . Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée ...

    Conservation Measure : 41-11 (2010)

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