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  1. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2012)

    concernant la distance minimale entre les lieux de pêche est adoptée en attendant l'adoption ...

    Conservation Measure : 33-02 (2012)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2013)

    de pêche. 1 Cette disposition concernant la distance minimale entre les lieux de pêche est adoptée ...

    Conservation Measure : 33-02 (2013)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2002)

    entre les lieux de pêche est adoptée en attendant l'adoption par la Commission d'une définition plus ...

    Conservation Measure : 33-02 (2002)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2003)

    entre les lieux de pêche est adoptée en attendant l'adoption par la Commission d'une définition plus ...

    Conservation Measure : 33-02 (2003)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2004)

    de pêche. 1 La disposition concernant la distance minimale entre les lieux de pêche est adoptée ...

    Conservation Measure : 33-02 (2004)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2014)

    entre les lieux de pêche est adoptée en attendant l'adoption par la Commission d'une définition plus ...

    Conservation Measure : 33-02 (2014)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 117/XV (1996)

    de pêche est la période comprise entre le le' mars et le 31 août 1997. 5 . La pêche dirigée ...

    Conservation Measure : 117/XV (1996)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 25-03 (2018)

    pour eux. Il conviendrait, entre autres, d'augmenter le lestage ou de réduire la flottabilité du chalut afin ...

    Conservation Measure : 25-03 (2018)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 25-03 (2016)

    pour eux. Il conviendrait, entre autres, d'augmenter le lestage ou de réduire la flottabilité du chalut afin ...

    Conservation Measure : 25-03 (2016)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 33-02 (2010)

    entre les lieux de pêche est adoptée en attendant l'adoption par la Commission d'une définition plus ...

    Conservation Measure : 33-02 (2010)

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