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1. Conservation Measure Conservation Measure 164/XVII (1998)

   est la période comprise entre le 15 avril et le 31 août 1999. 4. Les nouvelles pêcheries à la palangre ...

   Conservation Measure : 164/XVII (1998)

2. Resolution Resolution 7/IX (1990)

   Unies, portant sur la pêche pélagique aux grands filets dérivants et réclamant, entre autres, que tout ...

   Resolution : 7/IX (1990)

3. Resolution Resolution 10/XII (1993)

   écologiques entre les populations exploitées, dépendantes ou associées des ressources marines vivantes ...

   Resolution : 10/XII (1993)

4. Resolution Resolution 20/XXII (2003)

   entre les navires et la glace pourraient causer des déversements de pétrole et autres conséquences ...

   Resolution : 20/XXII (2003)

5. Conservation Measure Conservation Measure 163/XVII (1998)

   de pêche de 1998/99, au nord de 60°S, est la période comprise entre le 15 avril et le 31 août 1999 ...

   Conservation Measure : 163/XVII (1998)

6. Resolution Resolution 4/V (1986)

   statistique 48.1) et autour des Orcades du Sud (sous-zone statistique 48.2) en attendant l'entree en vigueur ...

   Resolution : 4/V (1986)

7. Conservation Measure Conservation Measure 25-03 (2003)

   que les oiseaux heurtent les parties du chalut présentant le plus de risque pour eux. Il conviendrait, entre ...

   Conservation Measure : 25-03 (2003)

8. Conservation Measure Conservation Measure 91-01 (2004)

   , délimitation claire entre les lieux couverts de glace ou de neige et les lieux libres de glace ; si ... les caractéristiques et les limites par GPS si possible 2.6.2 Assurer l'équilibre visuel entre les éléments 2.6.3 ...

   Conservation Measure : 91-01 (2004)

9. Conservation Measure Conservation Measure 169/XVII (1998)

   de cette pêcherie exploratoire, la saison de pêche 1998/99 est la période comprise entre le 15 décembre 1998 ...

   Conservation Measure : 169/XVII (1998)

10. Conservation Measure Conservation Measure 24-05 (2017)

    entre eux de la limite de capture, lorsque celle-ci a été spécifiée. 2. Sauf indication contraire ...

    Conservation Measure : 24-05 (2017)

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