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1. Conservation Measure Conservation Measure 147/XIX (2000)

   , et coopération entre les parties contractantes ... de conservation de la CCAMLR par les navires, et coopération entre les parties contractantes 1. Les parties ... exiger de leurs navires qu'ils notifient à l'avance leur entrée au port et qu'ils déclarent par écrit ... dans les 48 heures qui suivent l'entrée au port et le plus rapidement possible. Il ne doit pas gêner outre ... de déclaration, se verront refuser l'entrée au port, sauf en cas d'urgence. 3. Au cas où il existerait ...

   Conservation Measure : 147/XIX (2000)

2. Conservation Measure Conservation Measure 147/XVII (1998)

   Coopération entre les Parties contractantes pour veiller à ce que leurs navires respectent ... DE CONSERVATION 147/XVII1 Coopération entre les Parties contractantes pour veiller à ce que leurs navires ...

   Conservation Measure : 147/XVII (1998)

3. Conservation Measure Conservation Measure 119/XVI (1997)

   il est fait référence au paragraphe 1 entre dans un port d'une partie contractante, il est contrôlé ... contrôles portent, entre autres, sur les registres du navire, carnets de pêche, engins de pêche, captures ... à bord et toute autre question sur les activités menées par le navire dans la zone de la Convention ...

   Conservation Measure : 119/XVI (1997)

4. Conservation Measure Conservation Measure 153/XVII (1998)

   de la sous-zone statistique 48.3 est fermée du 1er avril 1999 au 30 novembre 1999. 7. Tout navire ... la saison 1998/99 doit avoir à son bord pour toute la durée des activités de pêche un observateur ...

   Conservation Measure : 153/XVII (1998)

5. Accord avec la CCSBT

   Accord entre la Commission pour la conservation du thon rouge du sud et la Commission ...

   Document : Site Section: The Organisation

6. Conservation Measure Conservation Measure 191/XVIII (1999)

   . 6. Tous les navires participant à cette pêcherie devront avoir à leur bord au moins un observateur nommé ... est la période comprise entre le 15 décembre 1999 et le 31 août 2000. 4. La pêcherie exploratoire à la palangre ... générale des Nations Unies, portant sur la pêche pélagique aux grands filets dérivants et réclamant, entre ...

   Conservation Measure : 191/XVIII (1999)

7. Pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. des sous-zones 88.1 et 88.2

   , des petites limites de capture dans les SSRU et d'un problème inattendu de communication entre le secrétariat ... a mis en évidence une faible variation génétique entre les trois zones (WG-FSA-04/32). Cette faible ... années, la composition des captures est dominée par les poissons de 8 à 30 ans d'âge (intervalle ... et les données de marquage/recapture obtenues dans la sous-zone par les navires néo-zélandais sont entrées ...

   Document : Site Section: Publications

8. Accord avec l'ORGPPS

   Accord entre l'Organisation régionale de gestion des pêches du Pacifique Sud ...

   Document : Site Section: The Organisation

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-04 (2003)

   , la saison de pêche de 2003/04, au nord de 60°S, est la période comprise entre le 1er mars et le 31 août ... 2004 et, au sud de 60°S, la période comprise entre le 15 février et le 15 octobre 2004. Dans le cas ... d'entrer dans la zone de la Convention, tout navire doit démontrer qu'il est en mesure de mener ... dans cette pêcherie. Observateurs 8. Tout navire prenant part à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute ...

   Conservation Measure : 41-04 (2003)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2004)

    2004/05 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2005, à moins que la limite de capture ... en dehors de la saison prescrite (paragraphe 3) à condition que, préalablement à l'entrée en vigueur ... de la licence et avant l'entrée dans la zone de la Convention, chaque navire puisse démontrer, avant ... 8. Tout navire participant à cette pêche doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ...

    Conservation Measure : 41-06 (2004)

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