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1. Conservation Measure Conservation Measure 112/XV (1996)

   cornprise entre le 2 novembre 1996 et le 31 août 1997. 3. Tous les navires engagés dans cette nouvelle ... pêcherie de la division statistique 58.5.2 pendant la saison 1996197 doivent avoir à bord, pour toute ... géographique précise du point situé à mi-chemin entre le début et la fin d'une opération de chalutagelde pêche ... pêcherie de Dissostichus spp. pendant la SGsEi 1996197 doivent avoir à bord, pour toute la durée ...

   Conservation Measure : 112/XV (1996)

2. Conservation Measure Conservation Measure 93/XIV (1995)

   de 1995/96 est la période comprise entre le ler mars et le 31 août 1996 ou la date où le TAC est atteint ... d'observateurs à bord, un observateur embarqué doit avoir été nommé conformément au système d'observation ... est définie comme étant la période comprise entre le le' mars et le 31 août 1996 ou la date où le TAC ... . Quel que soit le nombre d'observateurs à bord, un observateur embarqué doit avoir été nommé conformément au système ...

   Conservation Measure : 93/XIV (1995)

3. Conservation Measure Conservation Measure 109/XV (1996)

   à bord un observateur désigné conformément au système d'observation scientifique internationale ... à la période comprise entre le 2 novembre 1996 et le 31 août 1997, ou jusqu'à ce que le TAC soit atteint ... statistique 58.5.2 pendant la saison 1996197 doivent avoir à bord au moins un observateur scientifique ... de Champsocephalus gunnari, la saison 1996197 correspond à la période comprise entre le 2 novembre 1996 et le 31 ...

   Conservation Measure : 109/XV (1996)

4. Conservation Measure Conservation Measure 110/XV (1996)

   correspond à la période comprise entre le 2 novembre 1996 et le 31 août 1997, ou jusqu'à ce que le TAC ... statistique 58.5.2 pendant la saison 1996197 doivent avoir à bord au moins un observateur scientifique ... de Champsocephalus gunnari, la saison 1996197 correspond à la période comprise entre le 2 novembre 1996 et le 31 ... de la division statistique 58.5.2 pendant la saison 1996197 doivent avoir à bord au moins un observateur ...

   Conservation Measure : 110/XV (1996)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2010)

   5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Atténuation ...

   Conservation Measure : 51-01 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 51-01 (2008)

   5. La saison de pêche commence le 1er décembre et se termine le 30 novembre de l'année suivante. Réduction ...

   Conservation Measure : 51-01 (2008)

7. Rapport de pêcherie : pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. – division 58.4.1

   -03. La saison de pêche était comprise entre le 1er décembre 2007 et le 30 novembre 2008 ... G a fermé le 30 janvier 2008 car la capture de Dissostichus spp. se rapprochait de la limite de 200 tonnes ... au programme de marquage (annexe 41-01/C). 11. Les navires, dès la première entrée dans une SSRU, sont tenus ... . Le nombre de D. eleginoides figure entre parenthèses. Le nombre total de poissons marqués ...

   Document : Site Section: Publications

8. Conservation Measure Conservation Measure 32/XIX (2000)

   et se termine le 30 novembre de l'année suivante. 2. La capture totale sera de plus subdivisée en sous-zones ...

   Conservation Measure : 32/XIX (2000)

9. Conservation Measure Conservation Measure 32-08 (1997)

   de la division statistique 58.5.2 qui s'étend entre les limites suivantes : i) du point d'intersection ... 'S:76000'E; iv) ensuite au nord, le long du méridien 76'00'E à 52'00's; v) puis au point 5 1°00'S:74"30 ... entre le 8 novembre 1997 et la clôture de la réunion de 1998 de la Commission. 5. La capture ...

   Conservation Measure : 32-08 (1997)

10. Conservation Measure Conservation Measure 179/XVIII (1999)

    il est remonté sur le navire. 1 Cette disposition concernant la distance minimale entre les lieux de pêche ... de 1999/2000 est la période comprise entre le 1er mai et, soit le 31 août 2000, soit la date à laquelle ... avoir à son bord, pour toute la durée des activités de pêche menées pendant la saison de pêche, au moins ... eleginoides dans la sous-zone statistique 48.4 doit avoir à son bord pour toute la durée des activités ...

    Conservation Measure : 179/XVIII (1999)

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