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1. Conservation Measure Conservation Measure 167/XVI (1998)

   de pêche 1998/99 est la période comprise entre le 7 novembre 1998 et, soit le 30 novembre 1999 ... statistique 58.4.3 pendant la saison 1998/99 doit avoir à son bord, pour toute la durée des activités ... de conservation 30/X). Le système de déclaration par période de cinq jours de la capture et de l'effort de pêche ... leur position à tout moment. Par ailleurs, tous les navires devront avoir à leur bord, pendant toute la durée ...

   Conservation Measure : 167/XVI (1998)

2. Conservation Measure Conservation Measure 206/XIX (2000)

   navire de chaque pays est autorisé à pêcher. 2. Par banc Elan, on entend les eaux comprises entre 55 ... °S et 62°S de latitude et 60°E et 73°30'E de longitude, en dehors des secteurs relevant de juridiction ... exploratoire à la palangre, la saison de pêche 2000/01 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août ...

   Conservation Measure : 206/XIX (2000)

3. Conservation Measure Conservation Measure 131/XVI (1997)

   1997198 correspond à la période comprise entre le 8 novembre 1997 et la date de clôture de la réunion ... de Dissostichus eleginoides de la division statistique 58.5.2 doivent avoir à bord pour toute la durée ... en application : i) le (les) observateur(s) scientifique(s) à bord de chaque navire collecte les données ... capturés et relâchés ou tués est déclaré par espèce; iv) le (les) observateur(s) scientifique(s) à bord ...

   Conservation Measure : 131/XVI (1997)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2002)

   suivants : i) l'entrée dans la zone de la Convention et la sortie de cette zone; et ii) la traversée ... des limites entre les zones, sous-zones et divisions statistiques de la CCAMLR. 4. Aux fins ... de la présente mesure de conservation, par VMS on entend, entre autres : i) un système par lequel, grâce ... à l'installation de dispositifs de suivi par satellite installés à bord de ses navires de pêche, l'État ...

   Conservation Measure : 10-04 (2002)

5. Conservation Measure Conservation Measure 44/XI (1992)

   un scientifique à participer en tant qu'observateur à bord du navire menant des opérations de pêche ... commence le ler juillet et se termine le 30 juin de l'année suivante. Cette limite est Si nouveau ...

   Conservation Measure : 44/XI (1992)

6. Conservation Measure Conservation Measure 29/X (1991)

   aux opérations de pêche menées à des fins de recherche scienMique. 5. La présente mesure entre en vigueur ... . La longueur des banderoles devrait être comprh entre 3,5 m pour la plus proche du navire, et 1,25 ... DE CONSERVATION 30/X Câbles de contrôle des filefs L'utilisation de câbles de contrôle des filets su ...

   Conservation Measure : 29/X (1991)

7. Conservation Measure Conservation Measure 148/XX (2001)

   statistique de chacun des déplacements suivants des navires de pêche battant son pavillon : i) l'entrée ... dans la zone de la Convention et la sortie de cette zone; et ii) la traversée des limites situées entre ... de conservation, par VMS on entend, entre autres : i) un système par lequel, grâce à l'installation ... de dispositifs de suivi par satellite installés à bord de ses navires de pêche, l'État du pavillon se voit ...

   Conservation Measure : 148/XX (2001)

8. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2012)

   de l'Antarctique, dont, entre autres, les caractéristiques propres à une organisation régionale de gestion ... « écosystèmes marins vulnérables », dans le cadre de la CCAMLR, désigne, entre autres, les hauts-fonds ... forme de schéma ses différents éléments et leurs dimensions – préciser type de ligne, poids, ancres ... sous forme de document de travail. 2. Emplacement du VME Position au début et à la fin ...

   Conservation Measure : 22-06 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 53/XI (1992)

   Shag définie comme étant l'aire limitée par 52'303, 40°W; 52"307S, 44"W; 54'303, 40°W et 54°30'S,440W ...

   Conservation Measure : 53/XI (1992)

10. Conservation Measure Conservation Measure 47/XI (1992)

    qu'il est stipulé dans la mesure de conservation 32/X. Une saison de pêche ouvre le ler juillet et ferme le 30 ...

    Conservation Measure : 47/XI (1992)

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