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1. Conservation Measure Conservation Measure 22-07 (2009)

   les captures nulles, pour toutes les lignes devront être déclarés dans les données à échelle précise ...

   Conservation Measure : 22-07 (2009)

2. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2002)

   . 1. Application générale a) Les captures de tout navire à des fins de recherche seront prises en compte ... dans les limites de capture en vigueur pour chaque espèce capturée et seront déclarées à la CCAMLR sur les fiches ... STATLANT annuelles. b) Les systèmes de déclaration de la capture et de l'effort de pêche de la CCAMLR ... sont applicables lorsque la capture d'une période de déclaration spécifiée dépasse cinq tonnes, sauf si ...

   Conservation Measure : 24-01 (2002)

3. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2003)

   . 1. Application générale : a) Les captures de tout navire à des fins de recherche seront prises en compte ... dans les limites de capture en vigueur pour chaque espèce capturée et seront déclarées à la CCAMLR sur les fiches ... STATLANT annuelles. b) Les systèmes de déclaration de la capture et de l'effort de pêche de la CCAMLR ... sont applicables lorsque la capture d'une période de déclaration spécifiée dépasse cinq tonnes, sauf si ...

   Conservation Measure : 24-01 (2003)

4. Conservation Measure Conservation Measure 64/XIX (2000)

   en vertu de l'Article IX de la Convention. 1. Application générale a) Les captures de tout navire ... à des fins de recherche seront déduites des limites de capture en vigueur pour chaque espèce capturée ... et seront déclarées à la CCAMLR dans les fiches STATLANT annuelles. b) Les systèmes de déclaration de la capture ... et de l'effort de pêche de la CCAMLR sont applicables lorsque la capture d'une période de déclaration spécifiée ...

   Conservation Measure : 64/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2003)

   de la Convention, il existe également un risque élevé que les oiseaux de mer se fassent capturer pendant ... , soit élevé (niveau de risque 4 ou 5) à l'égard de la capture accidentelle d'oiseaux de mer. Ces régions ... 58.5.1 et 58.5.2. 9. Il convient de s'efforcer de relâcher vivants les oiseaux capturés au cours ... du soleil (pour réduire la pris e d'appâts par les pétrels à menton blanc et la capture de ces oiseaux ...

   Conservation Measure : 25-02 (2003)

6. La CCAMLR et ses liens avec le Traité sur l'Antarctique

   .3 prévoit que dans la zone d'application de la Convention, les captures et les activités connexes se font ... de la pêche INN et la contrecarrer, un système de documentation des captures (SDC) a été mis en place en 2000 ... pour suivre les débarquements de légine (Dissostichus spp.) et la vente des captures réalisées dans la zone ... la légine capturée dans la zone de la Convention est capturée d'une manière conforme aux mesures ...

   Document : Site Section: The Organisation

7. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2005)

   de la zone de la Convention, il existe également un risque élevé que les oiseaux de mer se fassent capturer ... , soit élevé (niveau de risque 4 ou 5) à l'égard de la capture accidentelle d'oiseaux de mer. Ces régions ... 58.5.1 et 58.5.2. 9. Il convient de s'efforcer de relâcher vivants les oiseaux capturés au cours ... en danger la vie des oiseaux concernés. 10. D'autres variantes des mesures d'atténuation de la capture ...

   Conservation Measure : 25-02 (2005)

8. Pêcheries de krill, pêcheries durables

   les changements environnementaux, notamment le changement climatique. Limites de capture admissible Pour assurer ... la pérennité des activités de pêche au krill, des limites de capture sont fixées afin de veiller ... de la capture en fonction de la population. Fondamentalement, l'approche de la gestion de la pêcherie ... de capture qui serait durable. Pour prévoir l'avenir de la population de krill il faut disposer d' ...

   Page : Site Section: Fisheries

9. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2007)

   de la zone de la Convention, il existe également un risque élevé que les oiseaux de mer se fassent capturer ... 4 ou 5) à l'égard de la capture accidentelle d'oiseaux de mer. Ces régions sont constituées, à l'heure actuelle ... . 9. Il convient de s'efforcer de relâcher vivants les oiseaux capturés au cours des opérations de pêche ... des oiseaux concernés. 10. D'autres variantes des mesures d'atténuation de la capture accidentelle peuvent ...

   Conservation Measure : 25-02 (2007)

10. Notifications de projets de pêche

    scientifique, le cas échéant, de formuler et de rendre des avis à la Commission sur les niveaux de capture ... , capturée selon une méthode particulière dans une sous-zone ou division pour laquelle la CCAMLR n' ... ou des campagnes exploratoires; ou la moindre donnée de capture et d'effort de pêche; ou la moindre donnée ... de capture et d'effort de pêche pour les deux dernières saisons pendant lesquelles se sont déroulées ...

    Page : Site Section: Compliance

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