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Conservation Measure Conservation Measure 109/XV (1996)
Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides dans la division statistique 58.5.2 ... de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale de Champsocephalus gunnari atteint 1 300 tonnes ... période plus appropriée par la Commission. MESURE DE CONSERVATION 1 0 9 1 ~ v Limitation ... appropriée par la Commission. MESURE DE CONSERVATION 1 1 0 / ~ V Limites préventives de capture ...
Conservation Measure : 109/XV (1996)
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Conservation Measure Conservation Measure 74/XII (1993)
Limites imposées à la pêcherie exploratoire de crabes dans la zone statistique 48.3 pour la saison ... des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 741x11 Limites imposées à la pêcherie ... du groupe des crabes (Ordre Decapoda, sous-ordre Replantia). 2. La pêcherie de crabes est limitée ...
Conservation Measure : 74/XII (1993)
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Conservation Measure Conservation Measure 91/XIV (1995)
Limites imposées à la pêcherie exploratoire de crabes dans la sous-zone statistique 48.3 ... MESURE DE CONSERVATION 91/XIV Limites imposées ... en premier. 3. La pêcherie de crabes est limitée à un seul navire par Membre. 4. La capture totale ...
Conservation Measure : 91/XIV (1995)
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Conservation Measure Conservation Measure 60/XI (1992)
Limites imposées à la pêcherie exploratoire de crabes dans la zone statistique 48 pour la saison ... de 1993 du Comité scientifique et de la Commission. MESURE DE CONSERVATION 6 0 / ~ 1 Limites imposées ... . 3. La pêcherie de crabes est limitée à un navire par Membre, cependant, dans le cas où plus de trois navires ...
Conservation Measure : 60/XI (1992)
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f-cc-vi-aD.pdf
... temporaire pourrait 6tre engage par contrat, sous reserve des limitations budgetaires, pour une periode ... que, chaque annee, les cotisations des membres ne parvenaient pas toutes au secretariat avant la date limite ... du possible d'effectuer ces paiements avant la date limite. PROJET DE BUDGET POUR 1988 ET PREVISIONS ... adoptees pour limiter la distribution de ces documents A ceux qui concernent directement les questions
application/pdf attached to:SCAF-87Meeting Report : SCAF-87
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Conservation Measure Conservation Measure 69/XII (1993)
Limitation de la pêcherie de Dissostichus eleginoides, sous-zone statistique 48.3 – saisons 1993/94 ... MESURE DE CONSERVATION 6 8 m Limite de la capture ... et Notoihenia squamifrons, 300 tonnes chacune. MESURE DE CONSERVATION 691x11 Limites imposées à la pêcherie ... est limitée à 1 300 tonnes pendant la saison 1993194. 3. Aux fins de la pêcherie de Dissostichus eleginoides ... aux saisons de pêche, et qu'elle ne créerait aucun précédent. MESURE DE CONSERVATION 70lXII Limite ...
Conservation Measure : 69/XII (1993)
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f-cc-xxviii-a6.pdf
... annexés et des dates limites de soumission. De même, des informations pourraient ne pas avoir ... Date limite Informations complètes Le navire doit porter sa licence Système de contrôle ... 21-02 Notifications de projets de pêche exploratoire Plan de collecte des données Date limite ... de collecte des données Date limite (le 1er juin avant la saison) Informations complètes (annexes 21-03
application/pdf attached to:DOCEPMeeting Report : DOCEP
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Conservation Measure Conservation Measure 102/XV (1996)
Limites imposées à la pêcherie de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 ... MESURE DE CONSERVATION 102/XV Limites imposées ... totale de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 est limitée à 5 000 tonnes pendant ... dans la région des îlots Shag, aire définie par les limites 52O30'S7 i- 40°W, 52O30'SY 44OW; 54O30'SY 40 ...
Conservation Measure : 102/XV (1996)
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Conservation Measure Conservation Measure 80/XIII (1994)
Limites imposées à la pêcherie de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 ... MESURE DE CONSERVATION 8OlXIIT Limites imposées ... totale de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.3 est limitée à 2 800 tonnes pendant ...
Conservation Measure : 80/XIII (1994)
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f-sc-xxv-a4-appD.pdf
... possibilités de subdivision de la limite de capture de krill entre les unités de gestion à petite échelle ... les SSMU, de la limite de capture de krill appliquée par précaution à la zone 48. 1.6 Le mandat ... pour la subdivision entre les SSMU de la limite de précaution appliquée aux captures de krill dans la zone ... pour subdiviser, entre les SSMU, la limite de capture de krill de la zone 48 devraient inclure (SC-CAMLR-XXIV
application/pdf attached to:WMP-06Meeting Report : WMP-06