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1. Soumission de documents aux réunions du Comité scientifique

   . 5. Les documents (rapports compris) parvenus après les dates limites fixées, mais avant la réunion, seront traités ... de soumission de documents aux réunions du Comité scientifique Catégorie des documents Date limite ... de présentation au secrétariat Contenu Page Limite Référence à la question de l'ordre du jour à laquelle ...

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2. Postes vacants

   Titre Date limite de réception des candidatures Directeur ou directrice des finances ... limite de réception des candidatures Aucun poste n'est à pourvoir actuellement.   Autres ...

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3. Conservation Measure Conservation Measure 106/XV (1996)

   Limite préventive de capture d'Euphausia superba, division statistique 58.4.1 ... . MESURE DE CONSERVATION 106/XV Limite préventive de capture dtEuphausia superba dans la division ... statistique 58.4.1 La capture totale d'Euphausia superba dans la division statistique 58.4.1 est limitée ... juin de l'année suivante. Cette limite doit être régulièrement examinée par la Commission, compte ... , les captures doivent être déclarées mensuellement à la Commission. MESURE DE CONSERVATION 107/XV Limite ...

   Conservation Measure : 106/XV (1996)

4. Conservation Measure Conservation Measure 45/XIV (1995)

   Limite préventive de capture d'Euphausia superba dans la division statistique 58.4.2 ... correspond chaque rapport. 4. Immédiatement après la date limite de réception des rapports pour chaque ... DE CONSERVATION 45lXIV Limite préventive de capture dlEuphausia superba dans la division statistique 58.4.2 ... La capture totale d'Euphausia superba dans la division statistique 58.4.2 est limitée à 450 000 tonnes ... suivante. Cette limite est à nouveau examinée par la Commission, compte tenu des avis du Comité ...

   Conservation Measure : 45/XIV (1995)

5. Conservation Measure Conservation Measure 45/XI (1992)

   Limite préventive de capture d'Euphausia superba dans la division statistique 58.4.2 ... DE CONSERVATION 4 5 1 ~ 1 Limite préventive de capture d'Euplrausia superba dans la division statistique 58.42 ... La capture totale d'EuphuusU1 superba dans la division statistique 58.4.2 est limitée à 390 000 tonnes ... suivante. Cette limite est Si nouveau examinée par la Commission, compte tenu des avis du Comité ...

   Conservation Measure : 45/XI (1992)

6. Conservation Measure Conservation Measure 32/X (1991)

   Limites préventives de capture d'Euphausia superba dans la zone statistique 48 ... , la Commission peut prendre les mesures voulues. MESURE DE CONSERVATION 32M Limites préventives de captures ... statistique 48 est limitée il 1,s million de tonnes .par saison de pêche. Une saison de pêche commence ... le la juillet et se termine le 30 juin de l'annb suivante. Cette limite est réexaminée par la Commission ... qui tient compte des avis du Comité scientifique. Les limites preventives convenues par la Commission ...

   Conservation Measure : 32/X (1991)

7. Conservation Measure Conservation Measure 106/XIX (2000)

   Limite préventive de capture d'Euphausia superba, division statistique 58.4.1 ... , en fonction des avis du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 95/XIV Limite de la capture accessoire ... georgianus, Notothenia rossii et Lepidonotothen squamifrons, 300 tonnes chacune. Ces limites doivent être ... Limite préventive de capture d'Euphausia superba, division statistique 58.4.1 1. La capture totale ... d'Euphausia superba dans la division statistique 58.4.1 est limitée à 440 000 tonnes par saison de pêche ...

   Conservation Measure : 106/XIX (2000)

8. Conservation Measure Conservation Measure 78/XIII (1994)

   Limites préventives de capture de Charnpsocephalus gunnari et de Dissostichus eleginoides ... de la Commission en 19%. MESURE DE CONSERVATION 77/XIII Limite de la capture de Dissostichus elegirzoides ... dans la sous-zone statistique 48.4 est limitée à 28 tonnes pendant la saison 1994195. 2. Aux fins ... pendant la saison 1994195, à partir du 15 décembre 1994. MESURE DE CONSERVATION 781x111 Limites ... de la réunion annuelle de la Commission et se termine lorsque les limites de capture préventives respectives ...

   Conservation Measure : 78/XIII (1994)

9. Conservation Measure Conservation Measure 32/XIX (2000)

   Limites préventives de captures d'Euphausia superba, zone statistique 48 ... aux îles Prince Édouard MESURE DE CONSERVATION 32/XIX Limites préventives de capture d'Euphausia superba ... , zone statistique 48 1. La capture totale d'Euphausia superba dans la zone statistique 48 est limitée ... ; sous-zone 48.3 - 1,056 million de tonnes; et sous-zone 48.4 - 0,832 million de tonnes. 3. Les limites ...

   Conservation Measure : 32/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 78/XIV (1995)

    Limites préventives de capture de Champsocephalus gunnari et de Dissostichus eleginoides ... et se termine lorsque les limites de capture préventives respectives sont atteintes, ou à la date du 30 juin ... , selon le cas se présentant en premier. 5. Les limites de capture feront l'objet d'un examen suivi ... 8 7 / ~ 1 1 1 Limite de la capture totale de Lepidonotothen squamifrons dans la division statistique 58.4.4 (bancs Ob ...

    Conservation Measure : 78/XIV (1995)

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