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1. f-sc-xi-a8.pdf

   ... des besoins des prédateurs dans les sous-zones auxquelles des limites de capture ont été allouées ... En développant une méthode d'allocation possible, à l'avenir, de la limite préventive de capture de krill de 1,5 ... des limites de capture de krill dans les sous-zones statistiques. Action : Certaines estimations brutes ... ces informations pour l'allocation des limites préventives de capture devrait être examinée. 6. Dates application/pdf attached to:WG-KRILL/CEMP-92

   Meeting Report : WG-KRILL/CEMP-92

2. Conservation Measure Conservation Measure 13/VIII (1989)

   Limitation de la capture totale de champsocephalus gunnari dans la sous-zone statistique 48.3 ... la pêche est autorisée autour de la Géorgie du Sud (Sous-zone statistique 48.3), des limites concernant ... la capture ou des mesures équivalentes qui entreront en vigueur pour la saison 1987188. Ces limites ... établira pour chaque saison de pêche selon les besoins, de telles limites ou autres mesures ... pour tous les Membres de la Commission le 29 mars 1987. MESURE DE CONSERVATION 13lVlll LIMITATION ...

   Conservation Measure : 13/VIII (1989)

3. Conservation Measure Conservation Measure 44/XI (1992)

   Limite de la capture totale de Dissostichus eleginoides dans la sous-zone statistique 48.4 ... doivent spécifier le mois auquel correspond chaque rapport. 4. Immédiatement aprbs la date limite ... . MESURE DE CONSERVATION 441x1 Limite de la capture totale de Dissostichus ekginoides dans la sous-zone ... -CAMLR-XI, paragraphe 3.45. MESURE DE CONSERVATION 4 5 1 ~ 1 Limite préventive de capture ... dans la division statistique 58.4.2 est limitée à 390 000 tonnes par saison de pêche. Une saison de pêche ...

   Conservation Measure : 44/XI (1992)

4. Conservation Measure Conservation Measure 12/VII (1988)

   Limitation de la prise de Patagonotothen brevicauda guntheri dans la sous-zone statistique 48.3 ... statistique 48.3 sauf b des fins de recherche scientifique. mEsURE DE CONSERVATION 12/VII Limitation ...

   Conservation Measure : 12/VII (1988)

5. Conservation Measure Conservation Measure 105/XV (1996)

   Limite de la capture totale de Lepidonotothen squamifrons dans la division statistique 58.4.4 ... le crabe. MESURE DE CONSERVATION 105IXV Limite de la capture totale de Lepidonotothen squanzifrons ... de pêche menées pendant la période de pêche. MESURE DE CONSERVATION 106/XV Limite préventive de capture ... dans la division statistique 58.4.1 est limitée à 775 000 tonnes par saison de pêche. Une saison de pêche commence ... le le' juillet et se termine le 30 juin de l'année suivante. Cette limite doit être régulièrement examinée ...

   Conservation Measure : 105/XV (1996)

6. Effectuer un paiement

   effectué dans le mois qui suit la date limite de notification (CCAMLR-XXII, paragraphe 3.18 ii ... , dans la semaine qui suivra la date limite de soumission des notifications. Si votre paiement concerne ...

   Page : Site Section: The Organisation

7. Conservation Measure Conservation Measure 59/XI (1992)

   Limite de la capture totale de Notothenia squamifrons dans la division statistique 58.4.4 (bancs Ob ... DE CONSERVATiON 591~1 Limite de la capture totale de NotoUienia squamifrons dans la division statistique 58.4.4 ... DE CONSERVATION 6 0 / ~ 1 Limites imposées à la pêcherie exploratoire de crabes dans la zone statistique 48 ...

   Conservation Measure : 59/XI (1992)

8. Conservation Measure Conservation Measure 87/XIII (1994)

   Limite de la capture totale de Lepidonotothen squamifrons dans la division statistique 58.4.4 ... de conservation 541x1 est applicable pendant la saison 199495. MESURE DE CONSERVATION 85lXIII Limite ... en 1995. MESURE DE CONSERVATION 871~111 Limite de la capture totale de Notothertia squarrzifrons ...

   Conservation Measure : 87/XIII (1994)

9. Conservation Measure Conservation Measure 228/XX (2001)

   Limites imposées à la capture accessoire dans les pêcheries nouvelles et exploratoires – saison ... Document2 MESURE DE CONSERVATION 228/XX1 Limites imposées ... de conservation spécifiques. 2. La capture accessoire de toute espèce autre que Macrourus spp. est limitée ... accessoire de toute espèce est limitée à 50 tonnes; et • dans les autres SSRU, la capture accessoire ... de toute espèce est limitée à 20 tonnes. 3. La capture accessoire de Macrourus spp. est limitée comme ...

   Conservation Measure : 228/XX (2001)

10. Conservation Measure Conservation Measure 33-01 (1995)

    Limite de la capture accessoire de Gobionotothen gibberifrons, Chaenocephalus aceratus ... (1995) Limite de la capture accessoire de Gobionotothen gibberifrons, Chaenocephalus aceratus ... , 300 tonnes chacune. Ces limites doivent être révisées par la Commission qui s'inspire des avis ...

    Conservation Measure : 33-01 (1995)

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