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  1. f-imaf-02 report.pdf

    ... limite et ne peuvent donc être examinées à la présente réunion. Ces données seront évaluées ... actuellement pourraient être insuffisantes pour limiter comme elles le devraient la capture de cette espèce ... au niveau actuel. Les navires devraient embarquer deux observateurs pour que la limite soit strictement ... embarquer deux observateurs pour que la limite soit strictement contrôlée et ils devraient être équipésdownload attachment application/pdf attached to:WG-IMAF-02 ad hoc

    Meeting Report : WG-IMAF-02 ad hoc

  2. Contribution de la CCAMLR à la sécurité alimentaire

    , on note: des limites de capture (pour les espèces visées et la capture accessoire) des mesures d' ...

    Page : Site Section: The Organisation

  3. f-cc-viii-aE.pdf

    ... que I'objectif de la Commission, en etudiant cette information, soit de rechercher une "limite superieure ... determiner les limites superieures initiales des activites de p6che (en termes de capture, d'effort ... , paragraphe 143). 10. Etant donnees les ressources limitees dont dispose la Commission et I'importance ... de la p6cherie pourrait 6tre entrepris. Cette limite superieure pourrait &re definie en termes de capturedownload attachment application/pdf attached to:WG-DAC-89

    Meeting Report : WG-DAC-89

  4. Historique

    des populations de phoques. La Convention a instauré des limites de capture autorisée pour diverses espèces telles ... que le phoque crabier, le léopard de mer et le phoque de Weddell. Les limites de capture annuelle ont été fixées ...

    Page : Site Section: The Organisation

  5. Conservation Measure Conservation Measure 16/VIII (1989)

    au cours de la saison 1989190 devra être limitée à 12 000 tonnes. Dans le but d'appliquer cette Mesure ... Catch limit on Patagonotothen brevicauda guntheri in Statistical Subarea 48.3 for the 1989/90 ...

    Conservation Measure : 16/VIII (1989)

  6. Note d'information sur CCAMLR-XXXI

    dans la limite du temps disponible. Il est à noter que tous les documents de réunion seront disponibles ... sur le web. L'accès aux ordinateurs sera limité à des sessions de 15 minutes. L'accès ... aux imprimantes sera possible mais limité. 6. Réceptions Toutes les informations sur les diverses manifestations ...

    Page : Site Section: Meetings

  7. Commentaires sur les procédures de gestion de la pêcherie de légine : Sous-zone 88.1 et SSRU 882 А-В pendant la saison 2018/19

    ;e de la fermeture d'une pêcherie alors que les niveaux de capture sont nettement en dessous des limites ...

    Meeting Document : SC-CAMLR-38/02 : Auteur(s): Делегация Российской Федерации

  8. f-cc-xxvii-a4.pdf

    ... -dessus. Ceci signifie, qu'en raison des limitées dont dispose la CCAMLR, tant financières ... . Il est suggéré que les dates limites de soumission des documents soient avancées afin que le personnel ... soumis après la date limite. 19. Le SCAF note que les coûts de traduction s'élèvent à environ un quart ... , à la Russie, à l'Ukraine et à l'Uruguay, pour lesquels la date limite sera le 31 mai 2009. Traitementdownload attachment application/pdf attached to:SCAF-08

    Meeting Report : SCAF-08

  9. Conservation Measure Conservation Measure 79/XIII (1994)

    Limites imposées à la pêcherie exploratoire de crabes dans la zone statistique 48.3 pour la saison ... annuelle de la Commission et se termine lorsque les limites de capture préventives respectives ... à la Commission. 5. Ces limites feront l'objet d'un examen suivi par la Commission qui tiendra compte des avis ... du Comité scientifique. MESURE DE CONSERVATION 79lXIII Limites imposées à la pêcherie exploratoire ... des crabes (Ordre Decapoda, sous-ordre Reptantia). 2. La pêcherie de crabes est limit6e à un navire ...

    Conservation Measure : 79/XIII (1994)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 104/XV (1996)

    Limites imposées à la pêcherie de crabe dans la sous-zone statistique 48.3 pour la saison 1996/97 ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95KIV atteint sa limite ou si la capture totale dtElectrona ... précisées dans la mesure de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale d'Electrona ... plus appropriée par la Commission. MESURE DE CONSERVATION 104/XV Limites imposées à la pêcherie ... le TAC est atteint, selon le cas se présentant en premier. 3. La pêcherie de crabe est limitée ...

    Conservation Measure : 104/XV (1996)

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