Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 119/XX (2001)

   sur cette infraction et, si nécessaire, appliquerait les sanctions qui s'imposent en vertu de sa législation nationale ... Operating in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet ... Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XX Period in ...

   Conservation Measure : 119/XX (2001)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2009)

   d'observation scientifique de la CCAMLR et, si possible, un autre observateur scientifique. Données ... . viii) Si l’un des Membres concerné ne confirme pas sa participation au plan de recherche avant le 31 ... 58.4.3b) Outside Areas of National Jurisdiction in the 2009/10 Season Area:  Division 58.4.3b Species ... :  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- 2010 ...

   Conservation Measure : 41-07 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 23-03 (2016)

   de régression linéaire aux déclarations les plus récentes. 5. Dans le cas des poissons, si la date prévue ... Monthly Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXV Period in Force:  2016- ...

   Conservation Measure : 23-03 (2016)

4. Attribution des limites de capture de recherche pour les propositions de recherche soumises à des limitations de l'effort de pêche dans les pêcheries avec des limites de capture pré-existantes non-nulles

   , deducting research catch limits can result in forgone catch for other vessels participating in the Olympic ... -limited research proposals under CM 24-01 may be calculated in a transparent manner. Deviations between ... in the following year, to ensure that survey objectives are not compromised while simultaneously ... ensuring that other vessels operating in the same fishery are not disadvantaged and continue to prioritise ...

   Meeting Document : SC-CAMLR-XXXIII/09 : Auteur(s): Delegation of New Zealand

5. Conservation Measure Conservation Measure 193/XIX (2000)

   . 2. Dans la sous-zone statistique 48.3 la pêcherie de Champsocephalus gunnari ferme si la capture accessoire ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale ... de Champsocephalus gunnari atteint 6 760 tonnes, selon le cas se présentant en premier. 3. Si, au cours de la pêche ... Prohibition of Directed Fishing for Dissostichus spp. except in accordance with Specific ... Conservation Measures in the 2000/01 Season Area:  Division 58.4.4 Subarea 88.2 Species:  Dissostichus spp ... . Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000- 2001 ...

   Conservation Measure : 193/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 31-02 (2007)

   devra cesser 24 heures avant la date et l'heure de fermeture notifiées. Si cette notification ... le secrétariat. Dès réception de cette information, le secrétariat en informe rapidement les Membres. 6. Si ... déterminé si le navire a déployé tous les efforts nécessaires pour que tous ses engins de pêche ... :  CCAMLR-XXVI Period in Force:  2007- ...

   Conservation Measure : 31-02 (2007)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2011)

   notification à la Commission, conformément au paragraphe 2, si, pour des raisons opérationnelles légitimes ... . janv. fév. mars avril mai juin juil. août sept. oct. nov. S o u s- zo n e/ d iv is io n s ta ti ... de pêche multiples*: Oui Non *Si oui, fréquence de changement de la technique de pêche ... % Présence d’un dispositif d’exclusion des mammifères marins*: Oui Non *Si oui, fournir un schéma ... Notification of intent to participate in a fishery for Euphausia superba Species:  Euphausia ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXX Period in Force:  2011- 2012 ...

   Conservation Measure : 21-03 (2011)

8. Procédure de candidature

   professionnelle de l'anglais et, si possible, des connaissances dans l'une au moins des trois autres langues ... de candidature. Il n'est pas demandé aux Membres d'appuyer des candidats, mais si c'est le choix d'un Membre ... pour un premier entretien. Si l'un des candidats retenus venait à retirer sa candidature, il serait remplacé ... : une allocation de 30 000 AUD est prévue dans le budget de 2017 pour couvrir ces frais. Si tous les membres ...

   Document : Site Section: The Organisation

9. Conservation Measure Conservation Measure 153/XVII (1998)

   -zone statistique 48.3 la pêcherie de Champsocephalus gunnari ferme si la capture accessoire ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale ... de Champsocephalus gunnari atteint 4 840 tonnes, selon le cas se présentant en premier. 3. Si, au cours ... Limitation of the Total Catch of Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 1998 ... Period in Force:  1998- 1999 ...

   Conservation Measure : 153/XVII (1998)

10. Resolution Resolution 30/XXVIII (2009)

    que le changement climatique mondial apparaît comme l'un des plus grands défis auxquels doit faire face l'océan ... Climate change Adopted at meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- ...

    Resolution : 30/XXVIII (2009)

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