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1. Conservation Measure Conservation Measure 22-06 (2008)

   sur les meilleures informations scientifiques disponibles, pour déterminer si, sur la base de l'historique ... de pêche de fond contribuent aux impacts négatifs significatifs sur les VME et, si tel est le cas, si ... , telles que, si besoin est, la cessation des opérations de pêche, lorsque l'évidence d'un VME ... leurs activités dans la pêcherie de fond concernée si les données réclamées par les mesures de conservation ... Bottom fishing in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen ... :  CCAMLR-XXVII Period in Force:  2008- 2009 ...

   Conservation Measure : 22-06 (2008)

2. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2003)

   de la pêche, même si aucune capture n'a été effectuée. 4. La capture de toute espèce, y compris ... devrait être atteint pour la saison en cours. 8. Si la date prévue d'atteinte du total admissible ... des pêcheries exploratoires, si la date prévue d'atteinte de la capture tombe dans les cinq jours suivant ... exploratoires, une période de cinq jours révolue si le secrétaire exécutif n'a toujours pas reçu ces données ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXII Period in Force:  2003 ...

   Conservation Measure : 23-01 (2003)

3. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2004)

   et ce, pour toute la durée de la pêche, même si aucune capture n'a été effectuée. Une Partie contractante pourra ... devrait être atteint pour la saison en cours. 8. Si la date prévue d'atteinte du total admissible ... des pêcheries exploratoires, si la date prévue d'atteinte de la capture tombe dans les cinq jours suivant ... révolue si le secrétaire exécutif n'a toujours pas reçu ces données, il notifie à toutes les Parties ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIII Period in Force ...

   Conservation Measure : 23-01 (2004)

4. Conservation Measure Conservation Measure 173/XVIII (1999)

   carlsbergi doit fermer si la capture accessoire de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95 ... /XIV atteint sa limite ou si la capture totale d'Electrona carlsbergi atteint 109 000 tonnes, selon ... carlsbergi doit fermer si la capture accessoire de l'une des espèces précisées dans la mesure de conservation ... 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale d'Electrona carlsbergi atteint 14 500 tonnes, selon ... Minimisation of the Incidental Mortality of Seabirds and Marine Mammals in the Course of Trawl ... Fishing in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet ... Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVIII Period in Force:  1999- 2003 ...

   Conservation Measure : 173/XVIII (1999)

5. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2005)

   pour chacune des périodes de déclaration et ce, pour toute la durée de la pêche, même si aucune capture ... que le total admissible des captures devrait être atteint pour la saison en cours. 7. Si la date ... , selon le cas se présentant le dernier. Dans le cas des pêcheries exploratoires, si la date prévue ... révolue si le secrétaire exécutif n'a toujours pas reçu ces données, il notifie à toutes les Parties ... Five-day Catch and Effort Reporting System Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIV Period in Force:  2005 ...

   Conservation Measure : 23-01 (2005)

6. Conservation Measure Conservation Measure 198/XIX (2000)

   accessoire, les raies seront considérées comme une espèce unique. 4. Si, au cours d'une pêche dirigée ... carlsbergi doit fermer si la capture accessoire de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95 ... /XIV atteint sa limite ou si la capture totale d'Electrona carlsbergi atteint 109 000 tonnes, selon ... carlsbergi doit fermer si la capture accessoire de l'une des espèces précisées dans la mesure de conservation ... Limitation of the By-catch in Statistical Division 58.5.2 in the 2000/01 Season Area:  Division ... 58.5.2 Adopted at Meeting:  CCAMLR-XIX Period in Force:  2000- 2001 ...

   Conservation Measure : 198/XIX (2000)

7. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1990/91

   de conservation 23/iX ............................................................ 13 In terdic. tion de pêche ... Repanrng Afeas in the .%rlhsrn ûiean LEGEHO - STATISTICAL AREA m..-STATISTICAL SUBAREA SOUS-ZONE ... narrowest extremity. 2. Each gauge shall be inscribed on its face with the width in millimetres both ... on the paridlel-sided section, if any, and on the tapering section. In the case of the latter the width ...

   Document : Site Section: Publications

8. Informe de las medidas tomadas en relación con barcos incluidos en las listas de barcos de pesca INDNR [Report of actions undertaken in respect of IUU-listed fishing vessels]

   incluidos en las listas de barcos de pesca INDNR [Report of actions undertaken in respect of IUU-listed ... Author(s):  Delegación de España Title:  Informe de las medidas tomadas en relación con barcos ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXXII/BG/31 : Auteur(s): Delegación de España

9. Efectivización de las Medidas de Conservación de CCRVMA por Uruguay (available in Spanish only)

   Title:  Efectivización de las Medidas de Conservación de CCRVMA por Uruguay (available in Spanish ...

   Meeting Document : SCOI-00/12

10. Resumen de las inspecciones portuarias realizadas de conformidad con las Medidas de Conservación 118/XVII, 119/XVII y 147/XIX (available in Spanish only)

    las Medidas de Conservación 118/XVII, 119/XVII y 147/XIX (available in Spanish only) Approval ... Author(s):  Uruguay Title:  Resumen de las inspecciones portuarias realizadas de conformidad con ...

    Meeting Document : SCOI-01/13 : Auteur(s): Uruguay

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