Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 25-03 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 25-03 (2003 ... Minimisation of the Incidental Mortality of Seabirds and Marine Mammals in the Course of Trawl ... Fishing in the Convention Area Limitations:  Except for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet ... Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXII Period in Force:  2003- 2009 ...

   Conservation Measure : 25-03 (2003)

2. Étude du renouvellement de l'accord entre la Commission pour la conservation du thon rouge du sud et la Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique

   Étude du renouvellement de l'accord entre la Commission pour la conservation du thon rouge du sud ... et la Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXXIV/12 : Auteur(s): CCAMLR Secretariat

3. Étude du renouvellement du protocole d'accord entre l'Accord sur la conservation des albatros et des pétrels (ACAP) et la Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique (CCAMLR)

   Étude du renouvellement du protocole d'accord entre l'Accord sur la conservation des albatros ... et des pétrels (ACAP) et la Commission pour la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXXIV/13 : Auteur(s): CCAMLR Secretariat

4. Conservation Measure Conservation Measure 22-05 (2006)

   DE CONSERVATION 22-05 (2006) Restrictions provisoires sur l'utilisation des engins de chalutage de fond en haute ... acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention ... est limitée aux secteurs faisant actuellement l'objet de mesures de conservation de la Commission régissant ... et les communautés benthiques. 3. La présente mesure de conservation n'est pas applicable à l'utilisation ... Interim restrictions on the use of bottom trawling gear in high-seas areas of the Convention Area ... for the fishing seasons 2006/07 and 2007/08 Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXV Period in Force:  2006 ...

   Conservation Measure : 22-05 (2006)

5. Conservation Measure Conservation Measure 175/XVIII (1999)

   . 8. Aux fins de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration ... des captures décrit dans la mesure de conservation 40/X est applicable pendant la saison 1999/2000; ii ... dans la mesure de conservation 122/XVI est également applicable pendant la saison 1999/2000. Aux fins ... de la mesure de conservation 122/XVI, par "espèce-cible", on entend Electrona carlsbergi et par "espèces ... Limitation of the Total Catch of Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 1999 ... Period in Force:  1999- 2000 ...

   Conservation Measure : 175/XVIII (1999)

6. Conservation Measure Conservation Measure 97/XIV (1995)

   . 8. Aux fms de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration ... des captures décrit dans la mesure de conservation 40/X est applicable pendant la saison 1995196; et ii ... dans la mesure de conservation 52mI est également applicable pendant la saison 1995196. En ce qui concerne ... la mesure de conservation 52/XI, l'espèce-cible est Electrona carlsbergi et les "espèces des captures ... Limitation of the Total Catch of Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 1995 ... Period in Force:  1995- 1996 ...

   Conservation Measure : 97/XIV (1995)

7. Conservation Measure Conservation Measure 49/XI (1992)

   de capture. 2. Dans le but de mettre en application la mesure de conservation, la procédure de déclaration ... des captures stipulée dans, la mesure de conservation 511x1 est applicable lorsque, dans une période ... à l'espèce dom&. MESURE DE CONSERVATION &/XI Interdiction de pêche dirigde de Notothenia gibberifrons ... dans la sous-zone statistique 483 pour les saisons 1992193 et 1993194 La présente mesure de conservation ... Limitation of the Total Catch of Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 1992 ... in Force:  1992- 1993 ...

   Conservation Measure : 49/XI (1992)

8. Conservation Measure Conservation Measure 123/XVI (1997)

   DE CONSERVATION 1221XV11*2 Système de déclaration mensuelle des données de capture et d'effort de pêche ... acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 7/V, le cas échéant ... . La présente mesure de conservation est invoquée par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache ... . 1. Les "espèces visées" et "de capture accessoire" mentionnées dans cette mesure de conservation sont précisées ... Limitation of the Total Catch of Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 1997 ... Period in Force:  1997- 1998 ...

   Conservation Measure : 123/XVI (1997)

9. Conservation Measure Conservation Measure 194/XIX (2000)

   193/XIX 194/XIX MESURE DE CONSERVATION 193/XIX ... de conservation – saison 2000/01 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... décembre 2000 au 30 novembre 2001. MESURE DE CONSERVATION 194/XIX Limite de la capture totale ... , la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 7/V : 1. La capture totale ... Limitation of the Total Catch of Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 2000 ... Period in Force:  2000- 2001 ...

   Conservation Measure : 194/XIX (2000)

10. Conservation Measure Conservation Measure 107/XV (1996)

    de conservation : i) le système de déclaration des captures et de l'effort de pêche par période de cinq jours ... , établi dans la mesure de conservation 511x11, s'applique à la saison 1996197 qui ouvre le 2 novembre ... et biologiques, établi par la mesure de conservation 117/XV, s'applique à l'espèce-cible, Lepidonotothen ... . MESURE DE CONSERVATION 106/XV Limite préventive de capture dtEuphausia superba dans la division ... Limitation of the Total Catch of Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 1996 ... in Force:  1996- 1997 ...

    Conservation Measure : 107/XV (1996)

Pages