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  1. Conservation Measure Conservation Measure 97/XIV (1995)

    . 8. Aux fms de la mise en application de cette mesure de conservation : i) le système de déclaration ... des captures décrit dans la mesure de conservation 40/X est applicable pendant la saison 1995196; et ii ... dans la mesure de conservation 52mI est également applicable pendant la saison 1995196. En ce qui concerne ... la mesure de conservation 52/XI, l'espèce-cible est Electrona carlsbergi et les "espèces des captures ... Limitation of the Total Catch of Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 1995 ... Period in Force:  1995- 1996 ...

    Conservation Measure : 97/XIV (1995)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 49/XI (1992)

    de capture. 2. Dans le but de mettre en application la mesure de conservation, la procédure de déclaration ... des captures stipulée dans, la mesure de conservation 511x1 est applicable lorsque, dans une période ... à l'espèce dom&. MESURE DE CONSERVATION &/XI Interdiction de pêche dirigde de Notothenia gibberifrons ... dans la sous-zone statistique 483 pour les saisons 1992193 et 1993194 La présente mesure de conservation ... Limitation of the Total Catch of Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 1992 ... in Force:  1992- 1993 ...

    Conservation Measure : 49/XI (1992)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 123/XVI (1997)

    DE CONSERVATION 1221XV11*2 Système de déclaration mensuelle des données de capture et d'effort de pêche ... acte, la mesure de conservation suivante conformément à la mesure de conservation 7/V, le cas échéant ... . La présente mesure de conservation est invoquée par les mesures de conservation auxquelles elle se rattache ... . 1. Les "espèces visées" et "de capture accessoire" mentionnées dans cette mesure de conservation sont précisées ... Limitation of the Total Catch of Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 1997 ... Period in Force:  1997- 1998 ...

    Conservation Measure : 123/XVI (1997)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 194/XIX (2000)

    193/XIX 194/XIX MESURE DE CONSERVATION 193/XIX ... de conservation – saison 2000/01 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante ... décembre 2000 au 30 novembre 2001. MESURE DE CONSERVATION 194/XIX Limite de la capture totale ... , la mesure de conservation suivante en vertu de la mesure de conservation 7/V : 1. La capture totale ... Limitation of the Total Catch of Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 2000 ... Period in Force:  2000- 2001 ...

    Conservation Measure : 194/XIX (2000)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 107/XV (1996)

    de conservation : i) le système de déclaration des captures et de l'effort de pêche par période de cinq jours ... , établi dans la mesure de conservation 511x11, s'applique à la saison 1996197 qui ouvre le 2 novembre ... et biologiques, établi par la mesure de conservation 117/XV, s'applique à l'espèce-cible, Lepidonotothen ... . MESURE DE CONSERVATION 106/XV Limite préventive de capture dtEuphausia superba dans la division ... Limitation of the Total Catch of Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 1996 ... in Force:  1996- 1997 ...

    Conservation Measure : 107/XV (1996)

  6. Conservation Measure Conservation Measure 153/XVII (1998)

    DE CONSERVATION 153/XVII Limite de la capture totale de Champsocephalus gunnari dans la sous-zone statistique ... 48.3 pour la saison 1998/99 La Commission adopte, par le présent acte, la mesure de conservation ... suivante en vertu de la mesure de conservation 7/V : 1. La capture totale de Champsocephalus gunnari ... de l'une des espèces citées dans la mesure de conservation 95/XIV atteint sa limite ou si la capture totale ... Limitation of the Total Catch of Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 1998 ... Period in Force:  1998- 1999 ...

    Conservation Measure : 153/XVII (1998)

  7. Conservation Measure Conservation Measure 13/VIII (1989)

    MESURE DE CONSERVATION 7/V REGLEMENTATION DE LA PECHE ... de conservation adoptées par la Commission, celle-ci adoptera à sa réunion de 1987, pour les espèces dont ... pour tous les Membres de la Commission le 29 mars 1987. MESURE DE CONSERVATION 13lVlll LIMITATION ... Cette Mesure de conservation est adoptée conformément à la Mesure de Conservation 71v: 1. La capture totale ... Limitation of the Total Catch of Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 1989 ... Period in Force:  1989- 1990 ...

    Conservation Measure : 13/VIII (1989)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 66/XII (1993)

    des eaux adjacentes aux îles du Prince Edouard MESURE DE CONSERVATION 66lXII Limite de la capture totale ... , La Commission a adopté la présente Mesure de conservation en vertu de la Mesure de conservation 7lV ... citées dans la Mesure de conservation 681x11 atteint son niveau maximum de capture ou si la capture ... dans la Mesure de conservation 68lXii excède 5% dans un trait de chalut, le navire de pêche doit se déplacer ... Limitation of the Total Catch of Champsocephalus gunnari in Statistical Subarea 48.3 in the 1993 ... Period in Force:  1993- 1994 ...

    Conservation Measure : 66/XII (1993)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 44/XI (1992)

    . MESURE DE CONSERVATION 441x1 Limite de la capture totale de Dissostichus ekginoides dans la sous-zone ... conformément à la mesure de conservation 3 1/X, notant avec satisfaction l'intention du Chili d'inviter ... , par le présent document, la mesure de conservation suivante conformément à l'Article IX de la Convention ... -CAMLR-XI, paragraphe 3.45. MESURE DE CONSERVATION 4 5 1 ~ 1 Limite préventive de capture ... Limitation of the Total Catch of Dissostichus eleginoides in Statistical Subarea 48.4 in the 1992 ... Period in Force:  1992- 1993 ...

    Conservation Measure : 44/XI (1992)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2019)

    text 33-03 Mesure de conservation 33-03 (2019 ... 1. La présente mesure de conservation est applicable pour la saison 2019/20 aux pêcheries nouvelles ... spécifique (y compris une limite de capture nulle) conformément aux mesures de conservation pertinentes ... 2 vii) et ix) de l'annexe 41-01/C de la mesure de conservation 41-01, ne devraient pas être remises ... Limitation of by-catch in new and exploratory fisheries in the 2019/20 season Limitations:  Except ... for waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince ... Edward Islands Period in Force:  2019- 2020 ...

    Conservation Measure : 33-03 (2019)

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