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1. Proposition d'amendement de la MC 10-09 (transbordement) présentée par la Nouvelle-Zélande

   La Nouvelle-Zélande propose d'amender la mesure de conservation MC 10-09 de la CCAMLR ... Proposition d'amendement de la MC 10-09 (transbordement) présentée par la Nouvelle-Zélande ...

   Meeting Document : CCAMLR-38/28 : Auteur(s): Delegation of New Zealand

2. Proposition de l'Ukraine visant à modifier la mesure de conservation 10-05 sur le système de documentation des captures de Dissostichus

   Dans le présent document l'Ukraine propose de modifier la mesure de conservation 10 ... Proposition de l'Ukraine visant à modifier la mesure de conservation 10-05 sur le système ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXXV/29 : Auteur(s): Делегация Украины

3. Proposition d'amendement de la mesure de conservation 10-05 pour favoriser une meilleure réalisation de son objectif en tenant compte des différences de cadre juridique entre les Parties contractantes

   La République de Corée propose d'amender la mesure de conservation 10-05 ... Proposition d'amendement de la mesure de conservation 10-05 pour favoriser une meilleure ...

   Meeting Document : CCAMLR-38/27 : Auteur(s): Delegation of the Republic of Korea

4. Modifications proposées à la mesure de conservation 10-05 pour élargir les possibilités de participation des Parties non contractantes au système CCAMLR de documentation des captures à l'égard des captures saisies ou confisquées

   ; d'apporter à la mesure de conservation (MC) 10-05. Les modifications proposées é ... Modifications proposées à la mesure de conservation 10-05 pour élargir les possibilités ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXXV/17 : Auteur(s): Delegation of Australia

5. Proposition pour modifier la mesure de conservation 10-05 afin d'établir une transparence des totaux de captures, du transbordement et du débarquement de légine

   ;lectronique des captures (e-SDC) et la mesure de conservation 10-05 afin de mieux documenter les prises ... Proposition pour modifier la mesure de conservation 10-05 afin d'établir une transparence ... débarquements issus d'un même événement de pêche. Grâce à ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXXVI/24 : Auteur(s): Delegation of the USA

6. f-sc-xi-a5.pdf

   ... GENERAL ET ORGANISATION DE LA REUNION 2.1 La liste des participants figure à l'Appendice A. 2.2 ... qu'Appendice B et une liste des documents présentés à la réunion, en tant qu'Appendice C. SYSTEME ... -X, paragraphes 10.6 et 10.7). 4.3 Bien qu'en 1991 le Comité scientifique ait examiné les objectifs ... internationale (SC-CAMLR-X, paragraphe 10.3). 4.5 Le Groupe de travail, en accord avec le concept de l'Annexe application/pdf attached to:WG-FSA-92

   Meeting Report : WG-FSA-92

7. Révision de la mesure de conservation 10-04

   Révision de la mesure de conservation 10-04 ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXXIV/10 : Auteur(s): VMS Technical Working Group

8. A proposal to amend Conservation Measure 10-02 to improve safety standards for vessels licensed to fish in the CCAMLR Area

   A proposal to amend Conservation Measure 10-02 to improve safety standards for vessels licensed to ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXVI/28 : Auteur(s): Delegation of Australia

9. PROPOSAL TO AMEND CONSERVATION MEASURE 10-05 CATCH DOCUMENTATION SCHEME FOR DISSOSTICHUS SPP. TO REFLECT CURRENT REPORTING PRACTISES

   PROPOSAL TO AMEND CONSERVATION MEASURE 10-05 CATCH DOCUMENTATION SCHEME FOR DISSOSTICHUS SPP. TO ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXVIII/41 : Auteur(s): Delegation of Australia

10. Mesure de conservation 10-04

    Mesure de conservation 10-04 ...

    Meeting Document : CCAMLR-XXXIII/BG/07 : Auteur(s): VMS Technical Working Group

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