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1. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2002)

   cms for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2002 ... d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... à la palangre devra utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11 ... de documentation des captures de Dissostichus spp., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche ...

   Conservation Measure : 41-10 (2002)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2006)

   DE CONSERVATION 41-10 (2006) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... , conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 10. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire devra ... 3 et 4). 12. La pêche de recherche menée en vertu de la mesure de conservation 24-01 sera limitée à 10 tonnes ...

   Conservation Measure : 41-10 (2006)

3. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2007)

   DE CONSERVATION 41-10 (2007) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... , conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 10. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire devra ... 3 et 4). 12. La pêche de recherche menée en vertu de la mesure de conservation 24-01 sera limitée à 10 tonnes ...

   Conservation Measure : 41-10 (2007)

4. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2013)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2013 ... utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 10. Tout navire ... des captures de Dissostichus spp., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Tout navire ...

   Conservation Measure : 41-10 (2013)

5. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2011)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2011 ... utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 10. Tout navire ... des captures de Dissostichus spp., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Tout ...

   Conservation Measure : 41-10 (2011)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2003)

   text for pdf.doc MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2003 ... de la CCAMLR. VMS 10. Tout navire participant à cette pêche exploratoire à la palangre devra utiliser un VMS ... en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche ... ., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche ...

   Conservation Measure : 41-10 (2003)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2008)

   MESURE DE CONSERVATION 10-01 (1998)1 MESURE ... DE CONSERVATION 41-10 (2008) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout ... , conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ...

   Conservation Measure : 41-10 (2008)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2012)

   text MESURE DE CONSERVATION 41-10 (2012 ... utiliser un VMS en permanence, conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 10. Tout navire ... des captures de Dissostichus spp., conformément à la mesure de conservation 10-05. Recherche 11. Tout ...

   Conservation Measure : 41-10 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2005)

   DE CONSERVATION 41-10 (2005) Limitation de la pêcherie exploratoire de Dissostichus spp., sous-zone statistique ... l'un aura été nommé conformément au système international d'observation scientifique de la CCAMLR. VMS 10. Tout ... , conformément à la mesure de conservation 10-04. SDC 11. Tout navire participant à cette pêche exploratoire ... à la mesure de conservation 10-05. Recherche 12. Tout navire participant à cette pêche exploratoire devra ...

   Conservation Measure : 41-10 (2005)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2018)

    text 41-10 Mesure de conservation 41-10 (2018 ... 2 i) de la mesure de conservation 41-09 iv) le bloc de recherche 1 défini à l'annexe 41-10/A : 240 tonnes ... v) le bloc de recherche 2 défini à l'annexe 41-10/A : 240 tonnes vi) le bloc de recherche 3 défini ... à l'annexe 41-10/A : 160 tonnes vii) le bloc de recherche 4 défini à l'annexe 41-10/A : 160 tonnes viii ...

    Conservation Measure : 41-10 (2018)

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