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1. Conservation Measure Conservation Measure 82/XIII (1994)

   de gestion, la Mesure de conservation 62KI entre en vigueur le le' mai 1993. 5. En vertu de l'Article ... et au plan de gestion, la Mesure de conservation 821XIII entre en vigueur le le' mai 1995 ...

   Conservation Measure : 82/XIII (1994)

2. Conservation Measure Conservation Measure 188/XVIII (1999)

   de cette pêcherie exploratoire à la palangre, la saison de pêche 1999/2000 est la période comprise entre le 1er mai ... à la palangre, la saison de pêche 1999/2000 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2000 ...

   Conservation Measure : 188/XVIII (1999)

3. Conservation Measure Conservation Measure 201/XIX (2000)

   de cette pêcherie exploratoire, la saison de pêche de 2000/01 au nord de 60°S est la période comprise entre le 1er ... mars et le 31 août 2001. La saison de pêche de 2000/01 au sud de 60°S est la période comprise entre ...

   Conservation Measure : 201/XIX (2000)

4. Conservation Measure Conservation Measure 202/XIX (2000)

   de cette pêcherie exploratoire, la saison de pêche de 2000/01 au nord de 60°S est la période comprise entre le 1er ... mars et le 31 août 2001. La saison de pêche de 2000/01 au sud de 60°S est la période comprise entre ...

   Conservation Measure : 202/XIX (2000)

5. Conservation Measure Conservation Measure 209/XIX (2000)

   de cette pêcherie exploratoire à la palangre, la saison de pêche 2000/01 est la période comprise entre le 1er mai ... , la saison de pêche 2000/01 est la période comprise entre le 1er mai et le 31 août 2001. 4. La pêcherie ...

   Conservation Measure : 209/XIX (2000)

6. Conservation Measure Conservation Measure 91-04 (2011)

   de la CCAMLR) puisse entraîner un échange d'informations entre la CCAMLR et la réunion consultative du Traité ... dans l'AMP, y compris, entre autres : a) la recherche scientifique en vertu des objectifs spécifiques ... ou les navires pourraient entrer dans la zone de la Convention. 10. Lorsqu'une nouvelle AMP de la CCAMLR ...

   Conservation Measure : 91-04 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 17/VIII (1989)

   conformément à la Mesure de conservation 7lV: La pêche dirigée sur Champsocephalus gunnari entre le 20 ... novembre 1989 et le 15 janvier 1990, et entre le l e r avril et le 4 novembre 1990, est interdite ...

   Conservation Measure : 17/VIII (1989)

8. Conservation Measure Conservation Measure 29/XI (1992)

   . 5. La présente mesure entre en vigueur le lei novembre 1991. 6. La mesure de conservation 2DI ... des banderoles devrait être comprise entre 3'5 m pour la plus proche du navire, et 1'25 m pour la cinquième ...

   Conservation Measure : 29/XI (1992)

9. Weddell Sea MPA data layers have been deposited with the data publisher PANGAEA

   WSMPA spatial planning, and lists the DOIs to the respective PANGAEA entries. By depositing these data ... community. Author(s):  K. Teschke, H. Pehlke and T. Brey Title:  Weddell Sea MPA data layers have been ...

   Meeting Document : WG-EMM-2019/05 : Auteur(s): K. Teschke, H. Pehlke and T. Brey

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2007)

    de la notification. 4. Les Parties contractantes doivent s'assurer, entre autres, en soumettant les notifications ... importants entre les notifications et les captures réelles de la pêcherie de krill au cours de la dernière ...

    Conservation Measure : 21-03 (2007)

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