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1. Conservation Measure Conservation Measure 29/XIII (1994)

   doivent être utilisés. 2. Les palangres ne doivent être posées que la nuit (à savoir, entre le coucher ... , à partir du point d'attache de la ligne au navire. La longueur des banderoles devrait être comprise entre ...

   Conservation Measure : 29/XIII (1994)

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2011)

   entre les populations exploitées, dépendantes et voisines et de la probabilité de conséquences ... pour l’évaluation des possibilités de pêche et des relations écologiques entre les populations exploitées ... la notification avant d’entrer dans la pêcherie. 4 Cette date limite permet aux groupes de travail du Comité ...

   Conservation Measure : 21-02 (2011)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2012)

   , des relations écologiques entre les populations exploitées, dépendantes et voisines et de la probabilité ... scientifique pour l'évaluation des possibilités de pêche et des relations écologiques entre les populations ... d'entrer dans la pêcherie. 4 Cette date limite permet aux groupes de travail du Comité scientifique ...

   Conservation Measure : 21-02 (2012)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2013)

   de la capacité de la pêcherie, des relations écologiques entre les populations exploitées, dépendantes ... écologiques entre les populations exploitées, dépendantes et voisines, ainsi que la probabilité ... battre pavillon du Membre ayant adressé la notification avant d'entrer dans la pêcherie. 4 Cette date ...

   Conservation Measure : 21-02 (2013)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2014)

   de la réglementation (SCIC) puisse évaluer pleinement chacun d'eux. Il peut s'agir, entre autres, de preuves écrites ... de conformité. Ce rapport comprend, entre autres, une synthèse de la mise en œuvre par les Parties ... pour lui permettre d'évaluer pleinement chaque écart de conformité. Il peut s'agir, entre autres, de preuves ...

   Conservation Measure : 10-10 (2014)

6. Conservation Measure Conservation Measure 116/XV (1996)

   de pêche est la période comprise entre le 15 février et le 3 1 août 1997. 4. La pêche dirigée ... entre le le' mars et le 31 août 1997. 5 . La pêche dirigée sur les espèces susmentionnées doit être ...

   Conservation Measure : 116/XV (1996)

7. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2009)

   des navires battant son pavillon au moment de la notification. 4. Les Membres doivent s'assurer, entre ... et à ses organes subsidiaires compétents des informations sur les écarts importants entre les notifications ...

   Conservation Measure : 21-03 (2009)

8. Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2012)

   une coopération étroite entre la CCAMLR et le Traité sur l'Antarctique, Rappelant que les compétences ... d'une communication informative et opportune entre la RCTA et la CCAMLR en ce qui concerne ...

   Conservation Measure : 91-02 (2012)

9. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2008)

   des navires battant son pavillon au moment de la notification. 4. Les Membres doivent s'assurer, entre ... et à ses organes subsidiaires compétents des informations sur les écarts importants entre les notifications ...

   Conservation Measure : 21-03 (2008)

10. Conservation Measure Conservation Measure 21-03 (2011)

    et à ses organes subsidiaires compétents des informations sur les écarts importants entre les notifications ... la notification avant d’entrer dans la pêcherie. ANNEXE 21-03/A NOTIFICATION D’INTENTION DE PARTICIPER ...

    Conservation Measure : 21-03 (2011)

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