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1. Resolution Resolution 19/XXI (2002)

   de leur juridiction ne soutiennent ni ne mènent d'activités de pêche IUU, pas même en prenant un engagement à bord ...

   Resolution : 19/XXI (2002)

2. Conservation Measure Conservation Measure 68/XII (1993)

   . L'observateur scientifique est tenu de rester à bord du navire pendant toutes les activités de pêche ...

   Conservation Measure : 68/XII (1993)

3. Conservation Measure Conservation Measure 80/XIII (1994)

   avoir à son bord un observateur scientifique, nommé conformément au système d'observation scientifique ...

   Conservation Measure : 80/XIII (1994)

4. Proposal to SCAR for the study of the marine living resources of the Southern Ocean – Draft annotated outline

   compj_e -e rnarlne Pcosystem, &"h:t t ... us- form t1e sclentlf:Lc bas:1_s for the ' rational ... study of the Marine Living Resources of the Southe i·r~ Oce an l. Introduction: Ba,ck ground and gene ... biology and population dynan:ics -(- that need to be cla~ified before an adequate assessment of their ... Dr ~t:ft Annot a t ed Outline Propos al to SCAH for the ...

   Document : Site Section: The Organisation

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2006)

   des captures exploitées de manière illicite ou bien travaillant à bord ou en participant à la gestion ...

   Conservation Measure : 10-08 (2006)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2009)

   ou bien travaillant à bord ou participant à la gestion de ces navires, Consciente que, sans préjudice ...

   Conservation Measure : 10-08 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-08 (2017)

   ou bien travaillant à bord ou en participant à la gestion de ces navires, Consciente que, sans préjudice ...

   Conservation Measure : 10-08 (2017)

8. Conservation Measure Conservation Measure 69/XII (1993)

   . L'observateur scientifique est tenu de rester à bord du navire pendant toutes les activités de pêche ...

   Conservation Measure : 69/XII (1993)

9. Conservation Measure Conservation Measure 135/XVI (1997)

   entre le ler avril et le 31 août 19981. 4. La pêche dirigée sur les espèces susmentionnées doit être ... sera réalisée entre le 15 février et le 31 mars 1998. Aux termes de la résolution 12KVI MESURE ... est la période comprise entre le le' avril et le 31 août 19981. 4. La pêche dirigée sur les espèces ... campagne d'évaluation sera réalisée entre le 15 février et le 31 mars 1998. Aux termes de la résolution ...

   Conservation Measure : 135/XVI (1997)

10. Conservation Measure Conservation Measure 123/XVI (1997)

    dans la sous- zone 48.3 pendant la saison 1997198 doit avoir à son bord pour toute la durée des activités ...

    Conservation Measure : 123/XVI (1997)

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