Résultats de la recherche

1. Conservation Measure Conservation Measure 22-03 (1990)

   aux opérations de pêche menées à des fins de recherche scientifique. 5. La présente mesure entre en vigueur ...

   Conservation Measure : 22-03 (1990)

2. Conservation Measure Conservation Measure 22-05 (2006)

   de fond dans les secteurs de haute mer de la zone de la Convention, à l'égard, entre autres ...

   Conservation Measure : 22-05 (2006)

3. Resolution Resolution 21/XXIII (2004)

   des captures de Dissostichus spp. (SDC) soit protégé, entre autres, contre toute activité frauduleuse ...

   Resolution : 21/XXIII (2004)

4. Conservation Measure Conservation Measure 168/XVII (1998)

   de 1998/99 est la période comprise entre le 15 avril et le 31 août 1999. 4. La pêche exploratoire ...

   Conservation Measure : 168/XVII (1998)

5. Conservation Measure Conservation Measure 164/XVII (1998)

   est la période comprise entre le 15 avril et le 31 août 1999. 4. Les nouvelles pêcheries à la palangre ...

   Conservation Measure : 164/XVII (1998)

6. Resolution Resolution 7/IX (1990)

   Unies, portant sur la pêche pélagique aux grands filets dérivants et réclamant, entre autres, que tout ...

   Resolution : 7/IX (1990)

7. Resolution Resolution 10/XII (1993)

   écologiques entre les populations exploitées, dépendantes ou associées des ressources marines vivantes ...

   Resolution : 10/XII (1993)

8. Resolution Resolution 20/XXII (2003)

   entre les navires et la glace pourraient causer des déversements de pétrole et autres conséquences ...

   Resolution : 20/XXII (2003)

9. Conservation Measure Conservation Measure 163/XVII (1998)

   de pêche de 1998/99, au nord de 60°S, est la période comprise entre le 15 avril et le 31 août 1999 ...

   Conservation Measure : 163/XVII (1998)

10. Resolution Resolution 4/V (1986)

    statistique 48.1) et autour des Orcades du Sud (sous-zone statistique 48.2) en attendant l'entree en vigueur ...

    Resolution : 4/V (1986)

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