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  1. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2009)

    de conservation suivante, conformément à l’article IX de la Convention : 1. Pour les besoins du SDC ... la capture ne provient pas de la zone de la Convention ; v) les dates de la période pendant laquelle ... la capture a été effectuée ; vi) en cas de débarquement, la date et le port de débarquement ou, en cas ... de transbordement, la date, le nom du navire de transbordement, son pavillon et numéro d'immatriculation nationale ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

    Conservation Measure : 10-05 (2009)

  2. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2015)

    , à moins de 80 m d'intervalle6. 5. Pendant la pose des palangres la nuit, seules les lumières du navire ... à 40 m d'intervalle sont généralement configurées avec des lignes situées à 80 m d'intervalle ... Period in Force:  2015- 2018 ... Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIV ...

    Conservation Measure : 25-02 (2015)

  3. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2014)

    , à moins de 80 m d'intervalle6. 5. Pendant la pose des palangres la nuit, seules les lumières du navire ... à 40 m d'intervalle sont généralement configurées avec des lignes situées à 80 m d'intervalle ... Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXIII ...

    Conservation Measure : 25-02 (2014)

  4. Conservation Measure Conservation Measure 22-03 (1990)

    dans toute partie du filet est inférieur à 90 mm, est interdite pour toute opération de pêche dirigée ... waters adjacent to the Kerguelen and Crozet Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-IX Period in Force:  1990- ...

    Conservation Measure : 22-03 (1990)

  5. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2016)

    la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Pour les besoins du SDC ... ou division statistique de la FAO, si la capture ne provient pas de la zone de la Convention1 ; v) la date ... de début et de fin de la pêche, et la date du départ du port et celle de l'entrée au port ; 10-05 vi ... , les coordonnées en mer), et la date du débarquement/transbordement. Dans le cas d'un débarquement, en plus ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

    Conservation Measure : 10-05 (2016)

  6. f-sc-xxvi-a7.pdf

    ... situé entre 60 et 90% de K. En conclusion, ce document indique que les captures actuelles n'affectent ... 5, paragraphes 5.86 à 5.90). De nombreuses données des pêcheries et des observateurs de cette pêcherie ... considéré comme le total des tailles du stock dans les secteurs pertinents, mais il est mentionné ... la nécessité de poursuivre les travaux sur chacun des points mentionnés dans WG-SAM-07/4 et recommandedownload attachment application/pdf attached to:WG-SAM-07

    Meeting Report : WG-SAM-07

  7. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2013)

    , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention ... , si la capture ne provient pas de la zone de la Convention ; v) les dates de la période pendant ... laquelle la capture a été effectuée ; vi) en cas de débarquement, la date et le port de débarquement ... ou, en cas de transbordement, la date, le nom du navire de transbordement, son pavillon et numéro ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

    Conservation Measure : 10-05 (2013)

  8. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2009)

    , à moins de 80 m d'intervalle6. 5. Les palangres ne doivent être posées que la nuit (à savoir ... sont généralement configurées avec des lignes situées à 80 m d'intervalle qui raccordent la ligne mère ... du secrétariat de la CCAMLR. Toutes les heures mentionnées, que ce soit pour les opérations du navire ... Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXVIII ...

    Conservation Measure : 25-02 (2009)

  9. Conservation Measure Conservation Measure 25-02 (2012)

    les hameçons, à moins de 80 m d'intervalle 6 . 5. Les palangres ne doivent être posées que la nuit (à savoir ... configurées avec des lignes situées à 80 m d'intervalle qui raccordent la ligne mère et les lignes ... . Toutes les heures mentionnées, que ce soit pour les opérations du navire ... Crozet Islands Except for waters adjacent to the Prince Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXI ...

    Conservation Measure : 25-02 (2012)

  10. Conservation Measure Conservation Measure 132/XVI (1997)

    ne doit pas excéder 80 tonnes et la capture accessoire de Bathyraja spp. ne doit pas excéder 120 tonnes ... . 3. La capture accessoire de toute autre espèce de poisson non mentionnée au paragraphe 2, et pour laquelle ... Rajiformes Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVI Period in Force:  1997- 1998 ...

    Conservation Measure : 132/XVI (1997)

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