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1. f-cc-xiv-a4.pdf

   ... que le secrétaire exécutif présenterait un rapport plus détaillé en 1997, date de parution du troisième et dernier ... à la Commission d'adopter l'amendement suivant aux termes de l'Article 8.1 du Statut du personnel : remplacer ... australiens pour couvrir les cotisations à la sécurité sociale conformes à l'article 8.1 révisé du Statut ... dans le budget de 1996. Ces propositions devraient être mentionnées à la réunion du SCAF en 1996 lors application/pdf attached to:SCAF-95

   Meeting Report : SCAF-95

2. Conservation Measure Conservation Measure 173/XVIII (1999)

   statistiques 48.5 et 88.3 et des divisions statistiques 58.4.1 (à l'est de 90°E) et 58.5.1, et des secteurs ... suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche dirigée de Dissostichus spp. dans les sous ... -zones statistiques 48.5 et 88.3 et les divisions statistiques 58.4.1 (à l'est de 90°E) et 58.5.1 ... Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVIII Period in Force:  1999- 2003 ...

   Conservation Measure : 173/XVIII (1999)

3. f-cc-xxix-a6.pdf

   ... la date de déclaration des comptes rendus journaliers de 22h00 UTC à 12h00 UTC afin d'améliorer ... avise que l'armement appartient aux mêmes propriétaires que les navires mentionnés dans le rapport ... entrer avec les courroies à bord. Comme le mentionne le document WG-FSA-10/8, les courroies application/pdf attached to:SCIC-10

   Meeting Report : SCIC-10

4. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2019)

   . adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque ... de pêche 2018/19 et 2019/20 ; et 100% les saisons de pêche suivantes ; ii) les navires veillent ... de pêche et toutes les saisons de pêche. 2. À moins d'une mention contraire dans une autre mesure ... superba Adopted at Meeting:  CCAMLR-38 Period in Force:  2019- ...

   Conservation Measure : 51-06 (2019)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2015)

   spp. à souscrire au SDC, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX ... pas de la zone de la Convention1 ; v) la date de début et de fin de la pêche, ainsi que la date du départ ... (ou, dans le cas d'un transbordement en mer, les coordonnées en mer), et la date du débarquement/transbordement ... pour un CED ; iii) le code d'exportation d'origine pour un CRED ; iv) la date de début et de fin ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 10-05 (2015)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-07 (2017)

   est la période comprise entre le 1er décembre 2017 et le 30 novembre 2018, à moins que la limite de capture ... :  Dissostichus mawsoni Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017- 2018 ...

   Conservation Measure : 41-07 (2017)

7. Rapport de pêcherie : Pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. de la division 58.4.2

   de 2002/03 à 2004/05, avec de larges modes à environ 60–80 cm et 130–160 cm, alors qu'en 2005/06 ... la TOT 58.4.2 3 distribution a culminé entre 125 et 150 cm. Le pic à 60–80 cm n'a pas été observé ... , République de Insung No. 2 101 0.80 Espagne Galaecia 11 1.03 Nombre total de poissons marqués et relâchés ... (tonnes) 2002/03 250* 12 250 0 100* 1 2003/04 80 1 50 0 20* 0 2004/05 124 28 50 3 100 2 2005/06 124 ...

   Document : Site Section: Publications

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2006)

   , par la présente, la mesure de conservation suivante, conformément à l'Article IX de la Convention ... , si la capture ne provient pas de la zone de la Convention ; v) les dates de la période pendant ... laquelle la capture a été effectuée ; vi) en cas de débarquement, la date et le port de débarquement ... ou, en cas de transbordement, la date, le nom du navire de transbordement, son pavillon et numéro ... Catch Documentation Scheme for Dissostichus spp. Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting ...

   Conservation Measure : 10-05 (2006)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2013)

   par les coordonnées suivantes : Bloc de recherche 5841_1 (SSRU C) ‒ coordonnées 64°30'S 90°00'E 66°00 ... 'S 90°00'E 66°00'S 94°00'E 65°30'S 94°00'E 65°30'S 95°00'E 64°00'S 95°00'E 64°00'S 92°00 ... /14 Season Area:  Division 58.4.1 Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXII Period ...

   Conservation Measure : 41-11 (2013)

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-11 (2012)

    , dans les blocs de recherche délimités par les coordonnées suivantes : SSRU C Coordonnées 64°30'S 90°00 ... 'E 66°00'S 90°00'E 66°00'S 94°00'E 65°30'S 94°00'E 65°30'S 95°00'E 64°00'S 95°00'E 64°00 ... /13 Season Area:  Division 58.4.1 Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXI Period ...

    Conservation Measure : 41-11 (2012)

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