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1. Soumission de documents aux réunions du Comité scientifique

   soumis à ces groupes dans les délais les concernant (voir Submission of papers to meetings of the Working ... . 5. Les documents (rapports compris) parvenus après les dates limites fixées, mais avant la réunion, seront traités ... de soumission de documents aux réunions du Comité scientifique Catégorie des documents Date limite ...

   Page : Site Section: Meetings

2. Conservation Measure Conservation Measure 149/XVII (1998)

   des sous-zones statistiques 48.5, 88.2, 88.3 et de la division statistique 58.4.1 (à l'est de 90 ... °E), adopte, par le présent acte, la mesure de conservation suivante, en vertu de l'Article IX ... et la division statistique 58.4.1 (à l'est de 90°E) est interdite 7 novembre 1998 au 30 novembre 1999. ... Species:  Dissostichus spp. Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVII Period in Force:  1998- 1999 ...

   Conservation Measure : 149/XVII (1998)

3. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2010)

   à 80% du seuil déclencheur applicable, les captures sont déclarées conformément au système ... la capture totale déclarée d'une saison de pêche est supérieure ou égale à 80% des seuils déclencheurs ... Meeting:  CCAMLR-XXIX Period in Force:  2010- 2012 ...

   Conservation Measure : 23-06 (2010)

4. f-cc-xxiv-a4.pdf

   ... ....................................................... 138 Date d'échéance des contributions des Membres ........................................ 138 ... Date d'échéance des contributions des Membres 28. En constatant le paiement tardif de certaines ... i) Dates de versement des contributions des Membres ii) Application de la formule de contribution 15 ... par un armement plutôt qu'un Membre, le Membre devra mentionner dans la notification : 135 a) le nom application/pdf attached to:SCAF-05

   Meeting Report : SCAF-05

5. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2012)

   a été spécifié dans les mesures de conservation 51-01, 51-03 et 51-07 soit inférieure à 80% du seuil déclencheur ... d'une saison de pêche est supérieure ou égale à 80% des seuils déclencheurs spécifiés dans les mesures ... pour lesquels des limites de capture sont mentionnées dans la mesure de conservation 51-02. 3. Sous réserve ... Meeting:  CCAMLR-XXXI Period in Force:  2012- 2019 ...

   Conservation Measure : 23-06 (2012)

6. Conservation Measure Conservation Measure 23-06 (2009)

   un seuil déclencheur a été spécifié dans les mesures de conservation 51-01 et 51-03, soit inférieure à 80 ... déclarée d'une saison de pêche est supérieure ou égale à 80% du seuil déclencheur spécifié ... Meeting:  CCAMLR-XXVIII Period in Force:  2009- 2010 ...

   Conservation Measure : 23-06 (2009)

7. Conservation Measure Conservation Measure 172/XVIII (1999)

   statistiques 48.5 et 88.3 et des divisions statistiques 58.4.1 (à l'est de 90°E) et 58.5.1, et des secteurs ... suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche dirigée de Dissostichus spp. dans les sous ... -zones statistiques 48.5 et 88.3 et les divisions statistiques 58.4.1 (à l'est de 90°E) et 58.5.1 ... Islands   Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVIII Period in Force:  1999- 2000 ...

   Conservation Measure : 172/XVIII (1999)

8. Conservation Measure Conservation Measure 32-07 (1999)

   statistiques 48.5 et 88.3 et des divisions statistiques 58.4.1 (à l'est de 90°E) et 58.5.1, et des secteurs ... suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention : La pêche dirigée de Dissostichus spp. dans les sous ... -zones statistiques 48.5 et 88.3 et les divisions statistiques 58.4.1 (à l'est de 90°E) et 58.5.1 ... squamifrons Patagonotothen guntheri Pseudochaenichthys georgianus Adopted at Meeting:  CCAMLR-XVIII Period in ...

   Conservation Measure : 32-07 (1999)

9. Aires marines protégées (AMP)

   écosystémiques à grande échelle, de conserver la biodiversité, de protéger les prédateurs et les proies ... établies par la CCAMLR. L'AMPRMR est en vigueur jusqu'en 2052, date à laquelle une évaluation ...

   Page : Site Section: Science

10. Conservation Measure Conservation Measure 91-02 (2004)

    qui est consigné à l'annexe 91-02/A. 4. Il est convenu qu'en vertu de l'Article X, la Commission attirera ... à pied les zones de populations d'animaux sauvages, surtout lors des périodes de reproduction, ni ... de la répartition des proies au large et de l'océanographie générale (Martin, 1999, par ex.). 5. Les paramètres ... entière. Les otaries de Kerguelen n'ont plus été repérées dans les îles Shetland du Sud avant 1958, date ... Protection of the Cape Shirreff CEMP Site Area:  Subarea 48.1 Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXIII ...

    Conservation Measure : 91-02 (2004)

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