Résultats de la recherche

1. Système international d'observation scientifique de la CCAMLR (SISO

   en vertu de l'Article XXIV de la Convention. Il constitue l'une des sources d'informations ...

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2. Système de suivi des navires

   La CCAMLR met en œuvre un système de surveillance des navires (VMS) visant à contrôler la position ...

   Page : Site Section: Compliance

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2006)

   de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met ... les dispositions prises à l'Article XXIV de la Convention, Fermement résolue à prendre des mesures compatibles ... acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque ... de l'enquête doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin ...

   Conservation Measure : 10-04 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2007)

   , Convaincue que la pêche illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met en danger l'objectif ... à l'Article XXIV de la Convention, Fermement résolue à prendre des mesures compatibles avec le droit ... acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque ... doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin de l'enquête ...

   Conservation Measure : 10-04 (2007)

5. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2010)

   , Convaincue que la pêche illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met en danger l'objectif ... de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l’article XXIV ... de conservation suivante, en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Chaque Partie contractante veille ... doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin de l'enquête ...

   Conservation Measure : 10-04 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2011)

   illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met en danger l'objectif de la Convention ... de documentation des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l’article XXIV ... de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Chaque Partie contractante veille ... de l'enquête doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin ...

   Conservation Measure : 10-04 (2011)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2013)

   illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met en danger l'objectif de la Convention ... des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l'article XXIV de la Convention ... de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX ... frauduleuses. Les résultats de l'enquête doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2013)

8. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2015)

   illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met en danger l'objectif de la Convention ... des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions de l’article XXIV de la Convention ... de conservation de la CCAMLR, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX ... communiqués au secrétariat dans les 30 jours suivant son aboutissement. 11.3,4 Chaque Partie contractante ... Period in Force:  2015- 2018 ...

   Conservation Measure : 10-04 (2015)

9. Rapport de pêcherie : Dissostichus eleginoides île Heard (division 58.5.2)

   20.534 30.762 42.367 2002 0.48 85910 208.5 204.8 Moyenne 18.590 29.333 59.400 20.726 53.199 ... Conditions d'exploitation de la saison 2004/05 et avis pour 2005/06 .................. 20 Mesures ... de conservation ............................................................... 20 Références ... ................................................................................... 20 TOP 58.5.2 RAPPORT DE PÊCHERIE : DISSOSTICHUS ELEGINOIDES ÎLE HEARD (DIVISION 58.5.2 ...

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10. Gestion de l'Antarctique par la CCAMLR

    .......................................... 19 Pêche au krill par chalutages pélagiques ........................ 20 Effet de la pêche ... sur les espèces cibles ............................. 20 Pêcheries nouvelles et pêcheries exploratoires ... ................... 20 Pêche illégale, non déclarée et non réglementée ................. 21 Conclusion ... les pêcheries dès leur mise en place et, à cet effet, elle a mis en place des mesures de 20 Introdtution ...

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