Résultats de la recherche

1. Système de documentation des captures (SDC)

   La CCAMLR met en œuvre tout un ensemble de mesures destinées à la conservation et à la gestion ...

   Page : Site Section: Compliance

2. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2015)

   à l'article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente mesure de conservation en vertu ... de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application de la présente mesure de conservation ... est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la date ...

   Conservation Measure : 21-02 (2015)

3. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2016)

   conformément aux principes exposés à l'article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente ... mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... la période où la pêcherie est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 21-02 30 jours ...

   Conservation Measure : 21-02 (2016)

4. Conservation Measure Conservation Measure 21-02 (2017)

   conformément aux principes exposés à l’article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente ... mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... la période où la pêcherie est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la 21 ...

   Conservation Measure : 21-02 (2017)

5. Conservation Measure Conservation Measure 22-02 (1984)

   conformément aux principes exposés à l’article II, et qu'elles le soient effectivement, adopte la présente ... mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de l'application ... la période où la pêcherie est considérée comme exploratoire, le Comité scientifique met au point (et met ... de la Commission, la date limite et le processus de soumission des notifications au moins 30 jours avant la 21 ...

   Conservation Measure : 22-02 (1984)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2004)

   illicite, non déclarée et non réglementée (pêche IUU) met en danger l'objectif de la Convention ... des captures de Dissostichus spp. (SDC), Rappelant les dispositions prises à l'Article XXIV de la Convention ... de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque Partie contractante veille à ce que ses navires de pêche sous ... dans les 30 jours suivant la fin de l'enquête. 11.2,3 Chaque Partie contractante communique, dès ...

   Conservation Measure : 10-04 (2004)

7. Conservation Measure Conservation Measure 10-04 (2005)

   de conservation pertinentes, Convaincue que la pêche illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met ... les dispositions prises à l'Article XXIV de la Convention, Fermement résolue à prendre des mesures compatibles ... acte, la mesure de conservation ci-après, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. Chaque ... de l'enquête doivent être communiqués au secrétariat de la CCAMLR dans les 30 jours suivant la fin ...

   Conservation Measure : 10-04 (2005)

8. Conformité

   La CCAMLR met en œuvre des mesures pour favoriser la conservation et la gestion des ressources ...

   Page : Site Section: Compliance

9. SC-CAMLR-XXXVII

   Note: The Government House function this year must be pre-booked before the start of the meeting ... before 05:00 UTC Friday 5 October 2018, you will NOT be able to attend. ...

   Meeting

10. Conservation Measure Conservation Measure 41-06 (2017)

    , la saison 2017/18 est la période comprise entre le 1er décembre 2017 et le 30 novembre 2018, à moins ... de recherche 58.4.3a_1 56°00'S 65°00'E 57°30'S 65°00'E 57°30'S 73°00'E 56°00'S 73°00'E. ... :  Dissostichus eleginoides Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017- 2018 ...

    Conservation Measure : 41-06 (2017)

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