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1. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2017)

   décrit au paragraphe 3 a) est terminé, à compter de la saison 2018/19, la Commission met à jour chaque ... des mesures de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX ... pour lesquelles les limites de capture proposées sont conformes à l'Article II de la Convention • évaluation ... Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017- 2018 ...

   Conservation Measure : 24-01 (2017)

2. f-sc-xxxii-a04.pdf

   ... ) ou 15–20 (WG-SAM-13/37) retours de marques cumulés dans un délai raisonnable. vii) Les taux ... pour les stocks dont le statut actuel varie de 20% à 100% de B0, ce qui est cohérent avec les méthodes utilisées ... 7, paragraphe 5.20). Depuis lors, le Japon a réalisé et présenté de plus amples travaux démontrant ... les évaluations du stock. 2.20 Le groupe de travail constate qu’il n’y a jamais eu de détermination d’âge application/pdf attached to:WG-SAM-13

   Meeting Report : WG-SAM-13

3. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1996/97

   1. L'inspecteur mesurera une série de 20 mailles, sélectionnées selon l'Article 3, en insérant la jauge ... , , par la Commission, conformément à l'Article IX de la Convention sur la , conservation de la faune et la flore ... la mesure de conservation 2/III Règlement sur la mesure du maillage ARTICLE 1 Description des jauges ... sera inscrite tous les millimètres et sera indiquée à des intervalles réguliers. ARTICLE 2 Utilisation ...

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4. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2016)

   , elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l’article IX, adopte la présente mesure de conservation ... en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation ... au paragraphe 12 dans les 30 jours, la Commission n’examinera pas la proposition et le Membre n’autorisera ... est considérée comme étant nouvelle, le Comité scientifique met au point (et met à jour chaque année, si besoin ...

   Conservation Measure : 21-01 (2016)

5. Conservation Measure Conservation Measure 21-01 (2019)

   , elle est dans l'impossibilité de remplir ses fonctions en vertu de l'article IX, adopte la présente mesure de conservation ... en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Aux fins de la présente mesure de conservation ... 3, et qu'il ne paie pas les frais de notification visés au paragraphe 12 dans les 30 jours, la Commission n'examinera ... la période où la pêcherie est considérée comme étant nouvelle, le Comité scientifique met au point (et met ...

   Conservation Measure : 21-01 (2019)

6. Rapport de pêcherie 2016 : Pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. division 58.4.3a

   la saison de pêche 2014/15 de la CCAMLR (du 1er décembre 2014 au 30 novembre 2015 ... de D. eleginoides capturés dans la division 58.4.3a mesuraient de 30 à 150 cm de longueur (figure ... de 30 poissons marqués (depuis 2015) (*). - indique qu'aucun poisson n'a été marqué. Aucune pêche ... . : 16% de la limite de capture de Dissostichus spp. ou 20 tonnes, selon la limite la plus élevée ...

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7. Rapport de pêcherie 2015: Pêcherie exploratoire de Dissostichus spp. – division 58.4.3a

   la saison de pêche 2014/15 de la CCAMLR (du 1er décembre 2014 au 30 novembre 2015 ... de D. eleginoides capturés dans la division 58.4.3a mesuraient de 30 à 150 cm de longueur (figure ... de 30 poissons marqués (depuis 2015) (*). - indique qu'aucun poisson n'a été marqué. État du pavillon ... spp. ou 20 tonnes, selon la limite la plus élevée • toutes les autres espèces combinées : 20 tonnes ...

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8. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2005/06

   dresse la liste des mesures de conservation adoptées par la Commission, conformément à l'Article IX ... dans la division statistique 58.5.2 à l'est de 79°20'E et en dehors de la ZEE à l'ouest de 79°20 ... ................................................................... 163` RÉSOLUTION 20/XXII Normes de renforcement de la coque des navires contre les glaces ... à l'est de 79°20'E et en dehors de la ZEE à l'ouest de 79°20'E 58.5.2 Dissostichus eleginoides Toutes ...

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9. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 1999/2000

   1. L'inspecteur mesurera une série de 20 mailles, sélectionnées selon l'Article 3, en insérant la jauge ... , conformément à l'Article IX de la Convention sur la conservation de la faune et la flore marines ... .................................................................... 20 MESURE DE CONSERVATION 119/XVII Obligations des Parties contractantes de délivrer une licence ... /A ................................................................................ 30 Certificat de capture de Dissostichus ...

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10. Conservation Measure Conservation Measure 41-09 (2017)

    en vue de présenter des avis à la Commission à sa réunion de 2018) et les SSRU B, C, G : 30 tonnes ... scientifique et ses groupes de travail en vue de présenter des avis à la Commission à sa réunion de 2018 ... , la saison 2017/18 est la période comprise entre le 1er décembre 2017 et le 31 août 2018. Opérations ... de raies, 96 tonnes de Macrourus spp., 30 tonnes d'autres espèces ii) tous les secteurs situés ... in Force:  2017- 2018 ...

    Conservation Measure : 41-09 (2017)

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