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1. Conservation Measure Conservation Measure 10-07 (2016)

   , Convaincue que la pêche illicite, non réglementée et non déclarée (pêche INN) met en danger l'objectif ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX.2 i) de la Convention ... en conséquence sont transmis dans les 24 heures (jours ouvrables) à la Commission conformément à l'article XXII ... qui compromet la réalisation des objectifs de la Convention conformément à l'article XXII de la Convention ...

   Conservation Measure : 10-07 (2016)

2. f-sc-xxxi-a05.pdf

   ... des programmes de marquage. 2.20 Le document WG-SAM-12/32 expose en détail la mise en place d’un programme ... de déterminer la relation entre ce paramètre et les biais et la performance du modèle. 2.30 Le document WG ... -SAM-12/30 décrit une méthode d’évaluation de la performance relative en matière de marquage ... . 3.20 Le groupe de travail recommande au WG-FSA de suivre le processus d’évaluation des propositions application/pdf attached to:WG-SAM-12

   Meeting Report : WG-SAM-12

3. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2002/03

   , 58.4.1, 58.5.1, 58.5.2 (à l'est de 79°20’E) Dissostichus spp. Du 1er décembre 2002 au 30 novembre ... la liste des mesures de conservation adoptées par la Commission, conformément à l'Article IX ... les espèces sauf Dissostichus eleginoides et Champsocephalus gunnari Du 1er décembre 2002 au 30 novembre ... décembre 2002 au 30 novembre 2003. Légine 41-01 (2002)1,2,3 Mesures générales applicables ...

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4. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2007/08

   à l'Article IX de la Convention sur la conservation de la faune et la flore marines de l'Antarctique ... de la CCAMLR par les navires des Parties contractantes ................................. 30 (ii) MESURE ... dans la division statistique 58.5.2 à l'est de 79°20'E et en dehors de la ZEE à l'ouest de 79°20 ... -respect ..................................................................... 170 RÉSOLUTION 20/XXII ...

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5. Bulletin statistique de la CCAMLR , Vol. 24 (2002–2011)

   ’ (1 December of one year to 30 November of the following year). The abbreviated notation for CCAMLR seasons ... СОХРА N PARA LA CO ON FO IC MA ATISTI LLETIN СТИЧЕ OLETIN VO (20 E CONSERVAT A CONSERVA АНЕНИЮ ... .............................................. 20 SECTION B CATCH AND EFFORT DATA Table 2 Catch by species ... spp. by calendar year and area caught ... this volume, the hardcopy version summarises data submitted over the most recent 10-year period (2002 ...

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6. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2004/05

   des mesures de conservation adoptées par la Commission, conformément à l'Article IX de la Convention ... dans la division statistique 58.5.2 à l'est de 79°20'E et en dehors de la ZEE à l'ouest de 79°20 ... ................................................................... 150 RÉSOLUTION 20/XXII Normes de renforcement de la coque des navires contre les glaces ... à l'est de 79°20'E et en dehors de la ZEE à l'ouest de 79°20'E 58.5.2 Dissostichus eleginoides Toutes ...

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7. Adhésion à la Convention

   ; Article XXIX, paragraphe 1, de la Convention CCAMLR, à savoir que l'État en question doit s' ...

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8. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2017)

   de travail en vue de présenter des avis à la Commission à sa réunion de 2018. 41-10 Saison ... , la saison 2017/18 est la période comprise entre le 1er décembre 2017 et le 31 août 2018. 4. La pêche ... °00'W 73°18'S 111°30'W 74°12'S 111°30'W 74°12'S 119°00'W Coordonnées du bloc de recherche ... in Force:  2017- 2018 ...

   Conservation Measure : 41-10 (2017)

9. Conservation Measure Conservation Measure 64/XXI (1993)

   suivante, en vertu de l'Article IX de la Convention : 1. En règle générale, dès que les emballages ... et est adoptée en vertu de l'Article IX de la Convention. 1. Application générale a) Les captures de tout ... chalutage standard d'échantillonnage (30 mn de préférence) (ml Nombre de chalutages prévus Taille ... à ce que les opérations de pêche puissent et soient menées codormément aux principes exposés à l'Article II, adopte ...

   Conservation Measure : 64/XXI (1993)

10. Liste officielle des mesures de conservation en vigueur saison 2003/04

    dresse la liste des mesures de conservation adoptées par la Commission, conformément à l'Article IX ... dans la division statistique 58.5.2 à l'est de 79°20'E et en dehors de la ZEE à l'ouest de 79°20 ... ............................................................................ 148 RÉSOLUTION 20/XXII Normes de renforcement de la coque des navires contre les glaces ... à l'est de 79°20'E et en dehors de la ZEE à l'ouest de 79°20'E 58.5.2 Dissostichus eleginoides Toutes ...

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