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1. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2011)

   de l’article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque Partie contractante devra s’efforcer de s’assurer ... ait accès à un nombre suffisant d’échantillons pour permettre un taux d’observation visé d’au moins 20 ...

   Conservation Measure : 51-06 (2011)

2. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2009)

   par précaution à une capture de 70 tonnes qui sera appliquée comme suit : SSRU A – 30 tonnes SSRU ... comprise entre le 1er décembre 2009 et le 30 novembre 2010. Opérations de pêche 4. La pêche ...

   Conservation Measure : 41-05 (2009)

3. Conservation Measure Conservation Measure 10-05 (2015)

   spp. à souscrire au SDC, adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX ... exécutif. Ces demandes doivent être reçues par le secrétaire exécutif au plus tard quatre-vingt-dix (90 ...

   Conservation Measure : 10-05 (2015)

4. Conservation Measure Conservation Measure 33-03 (2017)

   est larguée. 8 Les périodes de 10 jours sont définies comme suit : du 1er au 10e jour, du 11e au 20e jour ... 5841_3 186 9 30 30 58.4.1 5841_4 16 1 3 3 58.4.1 5841_5 42 2 7 7 58.4.1 5841_6 108 5 17 17 58.4.2 ... Edward Islands Adopted at Meeting:  CCAMLR-XXXVI Period in Force:  2017- 2018 ...

   Conservation Measure : 33-03 (2017)

5. Conservation Measure Conservation Measure 24-01 (2013)

   de conservation à la recherche scientifique et est adoptée en vertu de l'article IX de la Convention ... les limites de capture proposées seraient conformes à l'Article II de la Convention • évaluation ...

   Conservation Measure : 24-01 (2013)

6. Conservation Measure Conservation Measure 10-06 (2002)

   de conservation ci-après en vertu de l'Article IX.2(i) de la Convention : 1. Lors de chaque réunion annuelle ... d'une manière qui compromet la réalisation des objectifs de la Convention conformément à l'Article XXII ... de la Convention. 5. Le secrétaire exécutif dresse, avant le 30 avril de chaque année, une liste provisoire ... dressée par le secrétariat transmettent à la CCAMLR, avant le 30 juin, leurs commentaires, s'il y a lieu ...

   Conservation Measure : 10-06 (2002)

7. Conservation Measure Conservation Measure 180/XVIII (1999)

   au crabe est la période comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre 2000 ou la date à laquelle ... de la CCAMLR le 30 septembre 2000 au plus tard pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation des stocks ...

   Conservation Measure : 180/XVIII (1999)

8. Conservation Measure Conservation Measure 23-01 (2005)

   ème au 20 ème jour, du 21 ème au 25 ème jour, et du 26 ème au dernier jour du mois ...

   Conservation Measure : 23-01 (2005)

9. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2007)

   de filage. 8. Si un navire capture un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre ...

   Conservation Measure : 42-01 (2007)

10. Conservation Measure Conservation Measure 42-01 (2008)

    un total de 20 oiseaux de mer, il cesse la pêche et ne peut reprendre d'activités dans cette pêcherie ...

    Conservation Measure : 42-01 (2008)

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