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1. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2008)

   , la saison 2008/09 est la période comprise entre le 1er décembre 2008 et le 30 novembre 2009, à moins ... à ce plan pendant la période qui prend fin le 31 août 2009 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 ...

   Conservation Measure : 61-01 (2008)

2. Conservation Measure Conservation Measure 238/XX (2001)

   et le 30 novembre 2002, à moins que la limite de capture ne soit atteinte plus tôt, auquel cas la pêche ... à la CCAMLR le 30 septembre 2002 au plus tard, pour que le groupe de travail chargé de l'évaluation ...

   Conservation Measure : 238/XX (2001)

3. Conservation Measure Conservation Measure 61-01 (2006)

   , la saison 2006/07 est la période comprise entre le 1er décembre 2006 et le 30 novembre 2007, à moins ... pour la période qui prend fin le 31 août 2007 doivent être déclarées à la CCAMLR le 30 septembre 2007 au plus ...

   Conservation Measure : 61-01 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2014)

   de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Notant l'Article XXI de la Convention selon ... par la Commission, Notant que, conformément à l'Article X de la Convention, la Commission s'est engagée à attirer ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l’article IX de la Convention : 1. Projet ...

   Conservation Measure : 10-10 (2014)

5. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2010)

   de conservation conformément à l'article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque Partie contractante devra ... ; ii) un taux d'observation visé d'au moins 20% des traits effectués par les navires observés ...

   Conservation Measure : 51-06 (2010)

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2008)

   qui sera appliquée comme suit : SSRU A – 30 tonnes SSRU B – 0 tonne SSRU C – 0 tonne SSRU D – 0 tonne ... décembre 2008 et le 30 novembre 2009. Opérations de pêche 5. La pêche exploratoire à la palangre ...

   Conservation Measure : 41-05 (2008)

7. Conservation Measure Conservation Measure 41-10 (2003)

   conducted by a maximum in the season of two (2) Argentine, two (2) Korean, six (6) New Zealand, one (1 ... ) Norwegian, two (2) Russian, two (2) South African and three (3) Ukrainian flagged vessels using longlines ... in this fishery. Observers 9. Each vessel participating in the fishery shall have at least two ... scientific observers, one of whom shall be an observer appointed in accordance with the CCAMLR Scheme of ...

   Conservation Measure : 41-10 (2003)

8. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2011)

   à une capture de 70 tonnes, et est divisée comme suit : SSRU A – 30 tonnes SSRU B – 0 tonne SSRU ... décembre 2011 et le 30 novembre 2012. Opérations de pêche 4. La pêche exploratoire à la palangre ...

   Conservation Measure : 41-05 (2011)

9. Conservation Measure Conservation Measure 41-05 (2010)

   à une capture de 70 tonnes, et est divisée comme suit : SSRU A – 30 tonnes SSRU B – 0 tonne SSRU ... décembre 2010 et le 30 novembre 2011. Opérations de pêche 4. La pêche exploratoire à la palangre ...

   Conservation Measure : 41-05 (2010)

10. Conservation Measure Conservation Measure 10-10 (2015)

    de conservation visant à concrétiser l'objectif de la Convention, Notant l'Article XXI de la Convention selon ... par la Commission, Notant que, conformément à l'Article X de la Convention, la Commission s'est engagée à attirer ... , adopte la présente mesure de conservation en vertu de l'article IX de la Convention : 1. Projet ...

    Conservation Measure : 10-10 (2015)

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