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1. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2004)

   le régime de pêche expérimental; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures ... de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2005 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2005 au plus tard ...

   Conservation Measure : 52-02 (2004)

2. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2005)

   le régime de pêche expérimental ; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures ... de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2006 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2006 au plus tard ...

   Conservation Measure : 52-02 (2005)

3. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2006)

   le régime de pêche expérimental ; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures ... de pêche expérimentale jusqu'au 30 juin 2007 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2007 au plus tard ...

   Conservation Measure : 52-02 (2006)

4. Conservation Measure Conservation Measure 52-02 (2007)

   ; iii) les navires ne doivent pas consacrer plus de 30 000 heures à l'immersion des casiers ... jusqu'au 30 juin 2008 sont à déclarer à la CCAMLR le 31 août 2008 au plus tard. 3. Les opérations ...

   Conservation Measure : 52-02 (2007)

5. Proposition pour un mécanisme de soutien à la mise en œuvre du fonds de renforcement des capacités générales qu'il est proposé de mettre en place

   . Author(s):  Delegations of Australia, New Zealand, Norway, the Republic of Korea and the United Kingdom ...

   Meeting Document : CCAMLR-XXXVII/02 Rev. 1 : Auteur(s): Delegations of Australia, New Zealand, Norway, the Republic of Korea and the United Kingdom

6. Conservation Measure Conservation Measure 41-08 (2005)

   /06 à l'ouest de 79°20'E. Saison 3. Pour les besoins des pêcheries au chalut et au casier ... comprise entre le 1er décembre 2005 et le 30 novembre 2006, à moins que la limite de capture ... , auquel cas la pêche cesserait. La saison de pêche à la palangre pourra être prolongée jusqu'au 30 ... est divisé en trois périodes de déclaration, à savoir : du 1er au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour ...

   Conservation Measure : 41-08 (2005)

7. Proposition préliminaire d'aire marine protégée du domaine 1 PARTIE A-2 : Modèle d'AMP

   mechanisms. Author(s):  Delegations of Argentina and Chile Title:  Domain 1 Marine Protected Area Preliminary ...

   Meeting Document : SC-CAMLR-XXXVI/18 : Auteur(s): Delegations of Argentina and Chile

8. Conservation Measure Conservation Measure 158/XVII (1998)

   eleginoides , la saison 1998/99 correspond à la période comprise entre le 7 novembre 1998 et le 30 novembre ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

   Conservation Measure : 158/XVII (1998)

9. Conservation Measure Conservation Measure 176/XVIII (1999)

   1999/2000 correspond à la période comprise entre le 1er décembre 1999 et le 30 novembre 2000. 39 ... au 10ème jour, du 11ème au 20ème jour, et du 21ème au dernier jour du mois. Ces périodes de déclaration ...

   Conservation Measure : 176/XVIII (1999)

10. Conservation Measure Conservation Measure 51-06 (2009)

    de conservation conformément à l’article IX.2 i) de la Convention : 1. Chaque Partie contractante devra ... moins 30% des navires pendant la saison de pêche 2009/10 et d'au moins 50% des navires pendant ... la saison de pêche 2010/11 ; • un taux d’observation visé d'au moins 20% des traits effectués ...

    Conservation Measure : 51-06 (2009)

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